Documentation pour "adressera"
Il y a 88 document(s) pour l'expression "adressera" sur spider-pdf.com
 • proc-pen-esp
www.juriscope.org - 18/05/2010 11:20:26
...qui aura délivré la citation de prendre la 39 © juriscope 2000 sanction appropriée, de celles prévues au numéro 5.° de l'article précédent. Article 177. - Si les notifications, citations ou assignations doivent être effectuées sur le territoire d'une autre Autorité judiciaire espagnole, on adressera la requête, la commission rogatoire ou le mandement, en y insérant les précisions requises que doit contenir le titre. S'il y a lieu de les effectuer à l'étranger, on observera pour elles les formalités prescrites par les traités, s'il y en a, et, à défaut, on appliquera le principe de réciprocité....
Infos PDF : 5/01/2001 - 209 p. - 0.61 Mo - Version HTML
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http://www.juriscope.org/publications/documents/pdf/proc-pen-esp.pdf
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• joe 20061221 annexe
www.snfge.asso.fr - 18/05/2010 12:25:00
...et/ou des résultats du bilan différé dans les 60 jours au maximum suivant la deuxième lecture, la structure de gestion : contactera le radiologue premier lecteur (par courrier ou téléphone). La structure de gestion devra insister sur l'importance du retour de ces résultats (cf. annexe 3) ; adressera une relance à la femme et/ou au médecin traitant. Si nécessaire, une deuxième relance sera effectuée un mois plus tard. Un contact personnalisé (communication téléphonique avec la femme et/ou le médecin) doit être recherché. En l'absence de résultat au terme de cette démarche, on doit considérer...
Infos PDF : 21/12/2006 - 48 p. - 3.13 Mo - Version HTML
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http://www.snfge.asso.fr/03-professionnels/0c-depistage-cancer-colique/pdf/joe_20061221_annexe.pdf
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• joe 20061221 sommaire-complet
www.snfge.asso.fr - 18/05/2010 12:23:55
...et/ou des résultats du bilan différé dans les 60 jours au maximum suivant la deuxième lecture, la structure de gestion : contactera le radiologue premier lecteur (par courrier ou téléphone). La structure de gestion devra insister sur l'importance du retour de ces résultats (cf. annexe 3) ; adressera une relance à la femme et/ou au médecin traitant. Si nécessaire, une deuxième relance sera effectuée un mois plus tard. Un contact personnalisé (communication téléphonique avec la femme et/ou le médecin) doit être recherché. En l'absence de résultat au terme de cette démarche, on doit considérer...
Infos PDF : 21/12/2006 - 323 p. - 8.08 Mo - Version HTML
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http://www.snfge.asso.fr/03-professionnels/0c-depistage-cancer-colique/pdf/joe_20061221_sommaire-complet.pdf
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• ECV-charte 07-08
ecolechezvous.com - 18/01/2012 02:30:09
...des sommes vers ¬es pour les cours. ¬ ROLE ADMINISTRATIF L enseignant proc &dera IMPERATIVEMENT et EXACTEMENT de la fa !on suivante : - à la 1ère séance, la famille, si elle n est pas à jour, remettra à l enseignant un chèque de cotisation libellé à l ordre d Ecole Chez Vous. L enseignant l adressera immédiatement au réseau. - de même, à toutes les séances, la famille lui remettra des tickets-cours correspondant à la durée de la séance. -les tickets-cours ainsi collectés accompagnés du récapitulatif seront adressés IMPERATIVEMENT à l organisme par l enseignant dès le dernier cours du mois...
Infos PDF : 27/09/2007 - 2 p. - 0.07 Mo - Version HTML
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 • Jahresbericht 2007-f
www.odasante.ch - 01/09/2011 02:32:06
...PEC a été approuvé par l OFFT le 19.9.2007. Il entrera en vigueur le 1.1.2008. PEC pour la filière de formation de technicien-ne en radiologie médicale dipl.ES La procédure de consultation s est tenue en été 2007. Le PEC adapté en conséquence sera soumis début 2008 au Comité de l OdASanté qui l adressera à son tour à la Commission fédérale des écoles supérieures (CFES). PEC pour la filière de formation de technicien-ne en analyse biomédicale dipl. ES La procédure de consultation s est tenue en automne 2007. Le PEC adapté en conséquence sera soumis début 2008 au Comité de l OdASanté qui l...
Infos PDF : 8/07/2008 - 16 p. - 0.96 Mo - Version HTML
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 • FRS-FNRS-CAF-CFB-10-21 - Procedure du 23-03-2010
www.desy.ucl.ac.be - 13/08/2011 02:33:14
...leur statut social. Au-delà de la procédure ainsi décidée par le Conseil d administration pour l adoption de la réforme, le Conseil a lancé une réflexion sur l établissement de procédures permanentes de concertation. La concertation suivra ainsi la procédure décrite ci-après. 1° Le F.R.S.-FNRS adressera à chaque Université, respectivement pour les chercheurs permanents, pour les chargés de recherche et pour les aspirants F.R.S.-FNRS et boursiers FRIA, la liste des chercheurs qui exercent leurs activités en son sein. Cette liste lui sera adressée au plus tard le 7 avril 2010. 2° Le F.R.S.-FNRS...
Infos PDF : 12/05/2010 - 2 p. - 0.04 Mo - Version HTML
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http://www.desy.ucl.ac.be/documents/FSR-FNRS/FRS-FNRS-CAF-CFB-10-21 - Procedure du 23-03-2010.pdf
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• voix1heure
www.jbvd.ch - 12/04/2012 02:30:25
...Un coordinateur, désigné parmi par la les avocats sera ou de le permanence, appelé police procureur et informera les - 2/6 - Les stagiaires peuvent-ils être sur la liste ? Non, l avocat de la première heure doit être breveté. Comment la liste est-elle établie ? A la fin de chaque semestre, l OAV adressera aux avocats vaudois une invitation à s inscrire sur la liste pour le semestre suivant. Un planning sera ensuite établi. Planning tournus fréquence Combien de semaines par années vais-je être de permanence ? Si 200 avocats sont inscrits sur la liste, chaque avocat devrait être de permanence...
Infos PDF : 3/12/2010 - 6 p. - 0.05 Mo - Version HTML
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• texte site FRW
www.frw.be - 20/03/2012 23:06:48
...FRW, elle fournit son expertise aux communes pour qu'elles réussissent leur opération de développement rural (accompagnement). Il est donc convenu que, lorsque la FRW est saisie de questions juridiques, scientifiques ou de gestion, elle invite les communes à les poser directement à l'UVCW. L'UVCW adressera copie de ses réponses à la FRW lorsque les communes lui précisent qu'elles s'adressent à elle dans le cadre d'une opération de développement rural. En ce qui concerne le Programme stratégique communal et l'Agenda 21 local, l'UVCW est chargée par le Gouvernement wallon d'établir un canevas de...
Infos PDF : 11/03/2011 - 1 p. - 0.01 Mo - Version HTML
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http://www.frw.be/fileadmin/user_upload/wallonie/Page_accueil/texte_site_FRW.pdf
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• Brochure Infos generales 2010-2011 Latest
www.woluweparents.org - 20/03/2012 22:37:36
...Nous recommandons vivement aux parents de remplir un avis de domiciliation PAR FAMILLE, pour le paiement des frais et du minerval scolaires. Celui-ci est à remettre à votre banque avant la rentrée. Ceux qui ont déjà un numéro de domiciliation ne doivent surtout plus effectuer de paiement. L'école s'adressera directement à leur organisme financier, dans le courant du mois d'octobre, pour percevoir le montant dû. Les parents n'ayant pas de numéro de domiciliation sont priés de verser le montant des frais qui leur incombent dès réception de la facture. Celle-ci sera adressée aux familles fin septembre...
Infos PDF : 31/08/2010 - 23 p. - 0.2 Mo - Version HTML
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http://www.woluweparents.org/fileadmin/APEEE/Association/Ecole/Brochure_Infos_generales_2010-2011_Latest.pdf
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• Brochure Infos generales 2011-2012 essai
www.woluweparents.org - 20/03/2012 22:36:38
...Nous recommandons vivement aux parents de remplir un avis de domiciliation PAR FAMILLE, pour le paiement des frais et du minerval scolaires. Celui-ci est à remettre à votre banque avant la rentrée. Ceux qui ont déjà un numéro de domiciliation ne doivent surtout plus effectuer de paiement. L'école s'adressera directement à leur organisme financier, dans le courant du mois d'octobre 2011, pour percevoir le montant dû. Les parents n'ayant pas de numéro de domiciliation sont priés de verser le montant des frais qui leur incombent dès réception de la facture. Celle-ci sera adressée aux familles fin...
Infos PDF : 22/06/2011 - 23 p. - 0.53 Mo - Version HTML
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http://www.woluweparents.org/fileadmin/APEEE/Association/Ecole/General/Brochure_Infos_generales_2011-2012_essai.pdf
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