Recherche sur article

Documentation pour "article"

Il y a 4097 document(s) pour l'expression "article" sur spider-pdf.com

• reglement eau tarif www.cremines.ch - 18/04/2012 02:31:16 ...en eau Règlement et tarif Commune mixte de Crémines Règlement concernant l'alimentation en eau I. Généralités Article premier Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Article 12 Article 13 Article 14 II. Distribution A. Principes Article 15 Article 16 Article 17 Installations de distribution Installations publiques Installations privées Tâche Champ d'application du règlement Zones de protection Plan général d'alimentation en eau (PGA) Equipement technique Obligation de prélèvement Fourniture d'eau a Quantité et qualité b Pression... Infos PDF : 14/03/2008 - 17 p. - 0.08 Mo - Version HTML

• 53K0520002 www.dekamer.be - 20/03/2012 23:00:02 ...(sp.a), Daniel Bacquelaine (MR) et Christian Brotcorne (cdH), Mmes Sophie De Wit (N-VA) et Karine Lalieux (PS), M. Raf Terwingen (CD&V), Mme Carina Van Cauter (Open Vld) et M. Stefaan Van Hecke (Ecolo-Groen!) ont déposé une proposition afin d'instituer une commission spéciale, conformément à l'article 21, alinéa 2, du Règlement de la Chambre des représentants. Elle visait à instituer une commission spéciale relative au traitement d'abus sexuels et de faits de pédophilie dans une relation d'autorité, en particulier au sein de l'Église. La proposition a été immédiatement traitée en séance plénière... Infos PDF : 1/04/2011 - 483 p. - 12.93 Mo - Version HTML

http://www.dekamer.be/FLWB/PDF/53/0520/53K0520002.pdf

• Avant projet ordo Ecosoc Texte www.febisp.be - 20/03/2012 22:32:03 ...cohesie, en waarvan de ethiek, weergegeven door de statutaire bepalingen, zich vertaalt in de volgende cumulatieve principes: - oogmerk van dienstverlening aan de collectiviteit of de leden in plaats van oogmerk van winst in de verdeling van de winsten, CHAPITRE I er. ­ Dispositions générales Article 1er. La présente ordonnance règle une matière visée à l'article 39 de la Constitution. Art. 2. § 1er. Pour l'application de la présente ordonnance et de ses mesures d'exécution, l'on entend par : 1° « Economie sociale » : les activités exercées par des sociétés, principalement coopératives et/ou à... Infos PDF : 20/07/2010 - 58 p. - 0.36 Mo - Version HTML

http://www.febisp.be/ressource/static/files/ESIRegion/Avant_projet_ordo_Ecosoc__Texte.pdf

• CATALOGUE DPS www.dpizzas.com - 04/02/2012 02:30:02 ...: DPS Liste des tarifs articles Le 24/03/2010 Critères de sélection Tous les articles Mode d'affichage : Prix de vente HT Article : 2.5 JAMB - BLOC DE DINDE HALLAL PAR 2.5 KGS Quantité 1,000 Article : AIL - PULPE D'AIL BOITE 1 KG Quantité 1,000 Article : ANANAS - ANANAS EN TRANCHE LA BOITE 4/4 Quantité 1,000 Article : ANCHOIS - ANCHOIS Quantité 1,000 Article : ART3/1 - ARTICHAUT BOITE 3/1 Quantité 1,000 Article : ART4/4 - ARTICHAUT BOITE 4/4 Quantité 1,000 Article : ASSRFB - SALADIER FOND BLANC PAR 100 PCS Quantité 1,000 Article : BA700 -... Infos PDF : 17 p. - 0.12 Mo - Version HTML

• protocole kyoto bilan-thermique.com - 01/01/2012 02:30:28 ...DES NATIONS UNIES SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES Les Parties au présent Protocole, Étant Parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (ci-après dénommée la «Convention»), Soucieuses d atteindre l objectif ultime de la Convention tel qu il est énoncé à l article 2 de celle-ci, Rappelant les dispositions de la Convention, Guidées par l article 3 de la Convention, Agissant en application du Mandat de Berlin adopté par la Conférence des Parties à la Convention à sa première session dans la décision 1/CP.1, Sont convenues de ce qui suit: Article premier Aux... Infos PDF : 9/06/2005 - 24 p. - 0.16 Mo - Version HTML

• 167e b opm c obs fed Volume1 www.ccrek.be - 08/12/2011 02:31:41 ...thematische onderzoeken die het uitvoert en die niet noodzakelijk verband houden met de algemene rekening van de Staat van een bepaald jaar. 167e Boek van het Rekenhof 5 94128_RH_Boek167_N/F_01.indd 5 15/12/10 14:13 Synthèse Synthèse 1 Compte général de l État 2009 Nouveau concept En vertu de l article 180 de la Constitution, le compte général de l État est transmis à la Chambre des représentants accompagné des observations de la Cour des comptes. À partir de 2009, le concept de compte général a changé. Pour les SPF qui sont passés dans le système Fedcom, le compte général comprend le compte d... Infos PDF : 15/12/2010 - 671 p. - 2.92 Mo - Version HTML

• 167e 22e c obs r w www.ccrek.be - 08/12/2011 02:31:28 ...de l'année qui suit celle de leur gestion (3). Les comptes des organismes de catégorie B sont approuvés par le ministre de tutelle, puis transmis au ministre des Finances, qui doit les faire parvenir à la Cour des comptes en vue de leur contrôle avant la même échéance du 31 mai (4). (1) (2) (3) (4) Articles 80 et 92 des lois coordonnées sur la comptabilité de l État ; article 50, § 1er, de la loi spéciale du 16 janvier 1989 relative au financement des Communautés et des Régions. Le compte général de l exercice 2004 a été adressé à la Cour le 30 mai 2006 et déclaré contrôlé par celle-ci le 14... Infos PDF : 15/12/2010 - 140 p. - 0.57 Mo - Version HTML

• edd www.ceddbw.be - 07/12/2011 02:31:22 ...de sa reconnaissance et par les dispositifs de formation et d évaluation qu il prévoit complémentairement, et assure aux parents utilisateurs et bénéficiaires indirects de leurs activités les conditions d un accueil de qualité de leurs enfants. Page 5 sur 36 Chapitre I : Dispositions générales Article 1er - Définitions : Pour l'application du présent décret, il faut entendre par : 1. « O.N.E. » : l Office de la Naissance et de l Enfance au sens du décret du 17 juillet 2002 portant réforme de l Office de la Naissance et de l Enfance, en abrégé « O.N.E. » ; 2. « La Commission » : la commission... Infos PDF : 27/04/2004 - 36 p. - 0.23 Mo - Version HTML

• PL divorce www.christinedefraigne.be - 05/12/2011 02:33:25 ... via la notification de la décision au tiers débiteur par le greffe est mis en place. Il ne faudra plus recourir à la signification par exploit d huissier (on évite ainsi les frais de procédure dont l avance est incompatible avec la situation de besoin du créancier impayé). II. COMMENTAIRE DES ARTICLES Article 1 Cet article n appelle pas de commentaire. Article 2 La modification de cet intitulé a pour but de souligner l unicité donnée à la cause de tout divorce, étant la désunion irrémédiable des parties. Article 3 Le divorce est conçu comme un remède aux situations révélant une désunion... Infos PDF : 14/06/2006 - 40 p. - 0.15 Mo - Version HTML

• 031024 wetsvoorstel kamer d22 www.splits-bhv.be - 01/12/2011 02:32:04 ...EN 1. Le découpage actuel des circonscriptions électorales, en particulier celui de la circonscription électorale de Bruxelles-Hal-Vilvorde, ne tient aucun compte de la division constitutionnelle de la Belgique en régions linguistiques, en régions et communautés telle qu elle est prévue aux articles 1 à 4 de la Constitution. Cette circonscription électorale est dès lors contraire à la Constitution1. 2. La loi du 13 décembre 2002 modifiant le Code électoral ainsi que son annexe a créé des circonscriptions électorales provinciales dans tout le pays, sauf dans la province du Brabant flamand. L... Infos PDF : 29/10/2003 - 97 p. - 0.58 Mo - Version HTML