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Documentation pour "batiments"

Il y a 35 document(s) pour l'expression "batiments" sur spider-pdf.com

• compte 2009 ville www.etienne-laurent.be - 17/05/2011 02:50:36 ...VOL, INCENDIE, ETC Pécule de vacances du personnel communal FRAIS DE LA GESTION ET DU FONCTIONNEMENT INFORMATIQUE Prestations du service médical du travail FRAIS DE POURSUITES ET DE PROCEDURE FRAIS DE FORMATION PERSONNEL AUTRES FRAIS ADMINISTRATIFS ELECTIONS Autres frais techniques FOURNITURES POUR BATIMENTS HOTEL VILLE FOURNITURES D'ELECTRICITE POUR BATIMENTS COMMUNAUX FOURNITURES DE GAZ POUR LES BATIMENTS COMMUNAUX FOURNITURES D'EAU POUR LES BATIMENTS COMMUNAUX FORNITURES ADMINISTRATIVES ACHAT INTENDANCE 61602 65721 67111 3.514,52 25.000,00 CR 34.000,00 CR 100,00 34.000,00 1.677,98 3.514,52 25.000,00... Infos PDF : 25/01/2011 - 170 p. - 0.96 Mo - Version HTML

http://www.etienne-laurent.be/themes/etiennelaurent/Documents/compte_2009_ville.pdf

• AR04mars2002 www.fbsa.be - 20/03/2012 22:38:33 ...refertenummer (ANG02013) van de selectieprocedure te vermelden. Uw sollicitatie zal per brief worden bevestigd. SELOR BUREAU DE SELECTION DE L'ADMINISTRATION FEDERALE [C - 2002/08116] Selection d'un ingenieur civil en construction (m/f) (rang 10), ´ ´ d'expression neerlandaise, pour la Regie des Batiments ´ ´ ^ Une reserve de 15 laureats maximum, valable deux ans, sera etablie. ´ ´ ´ Si plusieurs laureats sont a egalite de points pour l'attribution de la ´ ` ´ ´ derniere place, le nombre maximum de laureats fixe est augmente en ` ´ ´ ´ leur faveur. Conditions d'admissibilite : ´ 1. Etre citoyen de... Infos PDF : 12/09/1911 - 124 p. - 1.44 Mo - Version HTML

http://www.fbsa.be//images/AR04mars2002.pdf

• 167e b opm c obs fed Volume2 www.ccrek.be - 08/12/2011 02:31:57 ...administraties 16.888,35 Diverse opbrengsten 16.888,35 Totaal voor §6 -461.171.631,99 Totaal voor hoofdstuk 18 16.00.01 0,00 16.00.01 0,00 0,00 138.475,16 138.475,16 3.060.270.200,02 133.111,65 133.111,65 3.055.650.631,99 11.524,84 11.524,84 -465.791.200,02 16.00.01 27.00.01 CHAPITRE 19 REGIE DES BATIMENTS Dividende revenant à l'Etat en provenance de la SA SOPIMA Totaux pour le chapitre 19 0,00 0,00 0,00 7.479.338,84 7.479.338,84 7.479.338,84 7.479.338,84 -7.479.338,84 -7.479.338,84 HOOFDSTUK 19 REGIE DER GEBOUWEN Dividend verschuldigd aan de Staat afkomstig van -7.479.338,84 de N.V. Sopima -7.479... Infos PDF : 17/12/2010 - 239 p. - 3.98 Mo - Version HTML

• bouvry geomatique-nt.unige.ch - 07/05/2012 02:31:45 ...d'une zone tampon autour de la voie d'accès, et dont la distance est de 60 mètres environ. Caractéristiques : Fichier Vectoriel (.shp) avec les données agrégées à l'adresse. Fichier « Point » L'identifiant (la clef primaire) se trouve dans le champ « Idpadr » - Bâtiments de la commune de Meyrin : Batiments.shp Ce fichier donne la fonction, l'attribution etc., de tous les bâtiments recensés de la commune de Meyrin. Cette couche d'informations tient lieu de décor sur la carte. Cependant, c'est à partir de ce fichier que les fichiers Abris.shp et Hopitaux.shp sont définis Caractéristiques : Fichier... Infos PDF : 3/04/2000 - 52 p. - 0.74 Mo - Version HTML

• 2011-03-11 Fil conducteur PPV 20-03-2011 fr www.afsca.fgov.be - 29/11/2011 02:31:56 ...  LD 01  REV 1  2006 Modifications Première version du document Annexe 1 Annexe 2 Justificatif Approbation du guide Corrections de dénominations reprises à l annexe 1 Ajout du framboisier à l annexe 2 Modification des point I., point IV., point Adaptation des exigences V.3. « ENTREPRISE ET BATIMENTS : STOCKAGE DE PESTICIDES A USAGE AGRICOLE ET DE BIOCIDES », point V.3. « ORGANISMES NUISIBLES », point VIII. Suppression annexe 3 Adaptation concernant les rapports (I. Adaptation des exigences objectif et champ d application) Adaptation de la numérotation des exigences Modification des exigences ... Infos PDF : 11/03/2011 - 66 p. - 0.19 Mo - Version HTML

• reglement-urbanisme www.domdidier.ch - 15/04/2012 02:31:23 ...aux zones et avec la police des constructions. Pour les demandes concernant les bâtiments et installations mis sous protection, ainsi que pour les travaux situés à l'intérieur des zones archéologiques, la CBC et le SAC devront être consultés pour préavis. Article 25 MISE SOUS PROTECTION DE BATIMENTS, DE SITES ARCHEOLOGIQUES ET D'OBJETS IVS (inventaire des voies de communications historiques de Suisse) (La personne qui découvre un bien culturel doit en informer immédiatement le service compétent au sens de l'article 34, LPBC.) Bâtiments protégés Le plan d'affectation des zones indique les... Infos PDF : 6/06/2006 - 26 p. - 0.18 Mo - Version HTML

http://www.domdidier.ch/00_donnees_utilisees/02_contenu/administration/reglement-urbanisme.pdf

• 351 incendie - Explications et commentaires www.crsm.be - 20/03/2012 22:50:10 ...aires de manoeuvre ou de rebroussement, rayons de braquage le plus petit, longueur en cul-de-sac, dispositifs de condamnation des voies d'accès, baies de façade accessibles aux échelles de pied, aux autoéchelles,. 3.3.2. Approvisionnement en eau d'extinction 3.4. ISOLEMENT PAR RAPPORT AUX AUTRES BATIMENTS VOISINS 3.4.1. Bâtiments non contigus Si le(s) bâtiment(s) concerné(s) par la demande de permis sont éloignés de plus de 8 m des bâtiments voisins, il y lieu de répondre « sans objet » Si le(s) bâtiment(s) concernés par la demande de permis sont séparés des bâtiments voisins par le domaine public,... Infos PDF : 23/01/2012 - 8 p. - 0.12 Mo - Version HTML

http://www.crsm.be/docs/351 incendie - Explications et commentaires.pdf

• Reglement de police du 16 octobre 1991 www.grandvaux.ch - 17/07/2011 02:32:32 ...d artifice 59 Locaux 60 Mesures particulières Chapitre 3 : De la police des eaux 61 Interdictions 62, 63 Fossés et ruisseaux 64 Dégradations Chapitre 4 : De la police rurale 65 Généralités 66 Plantations 67 Entretien des bien-fonds 68 Maraudage TITRE IV : DE LA POLICE, DU DOMAINE PUBLIC ET DES BATIMENTS Chapitre 1 : du domaine public en général 69 Affectation 70 Usage soumis à autorisation 71 Usage normal 72 à 74 Police de la circulation 75 Dépôts, travaux, anticipation 76 Acte de nature à entraver l usage de la voie publique 77 Jeux interdits 78 Fontaines publiques Chapitre 2 : De l affichage... Infos PDF : 7/01/2010 - 23 p. - 0.09 Mo - Version HTML

• old aerial photographs www.grid.unep.ch - 13/05/2011 03:44:49 ... Le choix du logiciel de traitement s est porté sur ERDAS Imagine 9.1 pour ses capacités de rectification d image (outil «transformation, correction géométrique»). Nous avons utilisé les images et vecteurs de référence suivants: plan cadastral 2004, orthophoto 2005, carte topographique 1:25 000, batiments hors-sol, batiments hors-sol historique, parcelles et objets cadastrés. Après avoir choisi initialement des points de contrôle très précis, nous avons dû en étendre la liste, particulièrement dans les zones rurales, en gardant par ailleurs à l esprit les changements possibles survenus entre 1937... Infos PDF : 21/12/2007 - 4 p. - 1.06 Mo - Version HTML

http://www.grid.unep.ch/product/publication/download/old_aerial_photographs.pdf

• ep1 ac paris www.iufmrese.cict.fr - 18/05/2010 10:35:45 ...ci-dessous, préciser le nom et la fonction des parties fléchées. Nom : Fonction : Nom : Fonction : Nom : Fonction : BEP « des métiers de l'électrotechnique » Epreuve EP1 Sujet 0 Auteurs : Uffredi-Chèze-Combemale-Revault-Solarczyk - 16 - PARTIE C : GESTION TECHNIQUE INSTALLATION ELECTRIQUE DES BATIMENTS Eclairage de sécurité En application de la réglementation en vigueur, les établissements d'enseignement doivent être équipés d'un éclairage de sécurité. 1) En vous aidant du document ressource 6, expliquer le rôle d'un éclairage de sécurité. Le rôle d'un éclairage de sécurité : 2) Le règlement... Infos PDF : 18/06/2003 - 52 p. - 3.37 Mo - Version HTML

http://www.iufmrese.cict.fr/referentiels/2003/doc_acc/ac_paris/ep1_ac_paris.pdf