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Documentation pour "compteur"

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• reglement eau 2006 pouzols-dherault.fr - 05/01/2012 02:30:14 ...l usage de l eau du réseau de distribution. ARTICLE 1. OBLIGATIONS DE SERVICE Le Service Municipal des Eaux est tenu de fournir de l eau à tout candidat à l abonnement selon les modalités prévues à l article 5 ciaprès. Il est responsable du bon fonctionnement du service. Les branchements et le compteur sont établis sous la responsabilité du Service Municipal des Eaux, de manière à permettre leur fonctionnement correct dans des conditions normales d utilisation. Il est tenu, sauf cas de force majeure, d assurer la continuité du service. Le Service Municipal des Eaux est tenu de fournir une eau... Infos PDF : 20/01/2007 - 4 p. - 0.12 Mo - Version HTML

• Matlab Exercices www.nesc.ucl.ac.be - 20/03/2012 21:54:38 ...élément du vecteur et définir le plus grand des deux o comparer cette valeur avec le troisième élément du vecteur et définir le plus grand des deux o faire de même jusqu'au dernier élément du vecteur Glossaire : o o o o un vecteur de nombres X le nombre maximum MAX la longueur du vecteur TAILLE un compteur de nombres i Algorithme : début lire le vecteur X ; calculer la longueur du vecteur X ; initialiser MAX au premier élément ; de i = 2 à TAILLE faire si X(i)>MAX alors MAX = X(i) écrire MAX ; fin F. Nicol ­ Matlab : Flow Control Page 3 Programme Matlab : %Calculer le plus grand élément d'un vecteur... Infos PDF : 16/07/2004 - 23 p. - 0.15 Mo - Version HTML

http://www.nesc.ucl.ac.be/enseignement/tutorials/Matlab_Exercices.pdf

• rglement eau potable09 www.fetigny.ch - 15/04/2012 02:31:11 ... 3.4. Lors du transfert de propriété, les droits et les obligations contractés par la conclusion d un abonnement sont transférés au nouveau propriétaire. 3.5. L abonnement reste valable jusqu à sa résiliation. 3.6 En cas de résiliation, la commune fait fermer la vanne de prise et enlever le compteur. La commune dispose dès lors librement de la vanne de prise ou la fait supprimé. 3.7 Si le bâtiment est démoli, l abonnement est résilié de plein droit dès le début des travaux ; demeurent réservées les conventions contraires. Le propriétaire communique au Conseil communal la date du début des... Infos PDF : 16/02/2010 - 10 p. - 0.03 Mo - Version HTML

http://www.fetigny.ch/pdf/rglement_eau_potable09.pdf

• Reglement pour le service de distribution de leau du 23 octobre www.grandvaux.ch - 17/07/2011 02:32:33 ...neufs Bâtiments transformés Mode de fourniture et qualité de l eau Mode de fourniture Qualité de l eau Contrôle de la qualité Interruptions Installations Réseau principal de distribution Propriété Servitudes Interventions sur le réseau principal Installations privées Propriété Poste d entrée Compteur Obligation de réparer Installations communes Servitudes Permis de fouilles Entreprises concessionnaires Définition Demande de concession Conditions et retrait de concession Sanctions et voies de recours Sanctions Voies de recours Dispositions finales Entrée en vigueur CHAPITRE 6 Art. 28 Art. 29 Art... Infos PDF : 7/01/2010 - 12 p. - 0.06 Mo - Version HTML

• distibution eau www.brenles.ch - 03/05/2012 02:30:47 ... Art. 4. L'abonnement est accordé par la Municipalité. Celle-ci peut déléguer ses pouvoirs au service compétent dont la décision est alors susceptible de recours dans les 10 jours à la Municipalité. Art. 5. Si l'abonnement est résilié, la Commune fait fermer la vanne de prise et enlever le compteur. En règle générale, la prise sur la conduite principale est supprimée et la Commune dispose librement de la vanne de prise. Art. 6. Si le bâtiment est démoli ou transformé, l'abonnement est résilié de plein droit dès le début des travaux; demeurent réservées les conventions contraires. Le... Infos PDF : 1/04/2008 - 7 p. - 0.21 Mo - Version HTML

• Distribution eau www.chexbres.ch - 17/07/2011 02:32:57 ... Art. 4.- L'abonnement est accordé par la Municipalité. Celle-ci peut déléguer ses pouvoirs au service compétent, dont la décision est alors susceptible de recours dans les 10 jours à la Municipalité. Art. 5.- Si l'abonnement est résilié, la commune fait fermer la vanne de prise et enlever le compteur. En règle générale, la prise sur la conduite principale est supprimée et la commune dispose librement de la vanne de prise. Art. 6.- Si le bâtiment est démoli ou transformé, l'abonnement est résilié de plein droit dès le début des travaux; demeurent réservées les conventions contraires. Le... Infos PDF : 3/05/2010 - 6 p. - 0.03 Mo - Version HTML

• 9 reg eau alimentation www.chatillon.ch - 11/05/2011 03:10:55 ...et d'eau de fond, installations de transport, de pompage et réservoirs appartenant à la commune, le réseau des conduites, les hydrants, ainsi que les immeubles, servitudes et fontaines publiques servant à cette alimentation. La Commune n'est pas responsable de la qualité de l'eau en aval des compteurs ( piscine, adoucisseur d'eau, etc & ). Art. 1.2. Conjointement, et dans le même cadre, elle garantit une protection suffisante pour la lutte contre le feu. Art. 1.3. Elle établit et entretient le réseau public des conduites principales et celui des hydrants avec les installations nécessaires pour... Infos PDF : 10/05/2004 - 21 p. - 0.07 Mo - Version HTML

http://www.chatillon.ch/Files/9_reg_eau_alimentation.pdf

• eau potable f www.font.ch - 16/10/2011 02:31:47 ...propriétaire. 3 2 1 Financement Art. 4.- 1Les revenus provenant du service des eaux sont affectés à l'entretien des installations, à l'amortissement du capital investi et au paiement des intérêts, à l'exclusion de tout autre but. 2 Le service des eaux doit financièrement se suffire à lui- même. II. COMPTEURS D'EAU Pose Art. 5.- 1Les compteurs d'eau sont propriétés de la commune, qui prend à sa charge l'achat, la pose et l'entretien normal. Le compteur doit être placé dans un endroit facilement accessible, à l'abri du gel, à l'intérieur de l'immeuble et avant toute prise propre à débiter de l'eau. Une... Infos PDF : 10/11/2003 - 9 p. - 0.08 Mo - Version HTML

http://www.font.ch/eau potable_f.pdf

• JourColl70 asbl-csce.be - 26/06/2011 02:43:08 ...pénalise les plus vulnérables  (Denis Desbonnet) (20) (22) énergie (60) (62) (64) C  ompteurs à budget : l avis des CPAS wallons (Véronique Pisano) La  Wallonie veut se doter d un réseau électrique durable et intelligent (Paul Vanlerberghe) L  a société civile flamande critique les compteurs intelligents (Paul Vanlerberghe) LIVREs (26) L  a démocratie contre les pauvres (Peggy Pierrot) Pauvreté (28) (30) Douze mois de lutte effective et stimulante (Denis Desbonnet) Les actions du Réseau belge de lutte contre la pauvreté (BAPN) (Denis Desbonnet) Quand les... Infos PDF : 3/02/2011 - 76 p. - 7.75 Mo - Version HTML

http://asbl-csce.be/journal/JourColl70.pdf

• porteauto nt ie02 www.iufmrese.cict.fr - 18/05/2010 10:39:41 ...vient du clavier. Le décomptage des véhicules est effectué par les détecteurs photos électrique "KCBS_KCBE" quand l'ordre d'ouverture vient du bouton "Demande d'ouverture" ou du détecteur de proximité "Présence voiture". Le voyant vert "Parking vide" est allumé quand la valeur courante du compteur est inférieure ou égale à 10. Le voyant rouge "Parking Plein" est allumé quand la valeur du compteur est supérieure à 9. Institut Schneider Formation / MD1AD771 / 07-2003 / IE : 02 39 Porte automatique sécurisée 4.6 Consignation La consignation sera effectuée par une personne habilitée. Réaliser... Infos PDF : 10/07/2003 - 220 p. - 9.87 Mo - Version HTML

http://www.iufmrese.cict.fr/catalogue/2007/strasbourg/christophecorreger/porteauto_nt_ie02.pdf