Recherche sur constructions

Documentation pour "constructions"

Il y a 937 document(s) pour l'expression "constructions" sur spider-pdf.com

• Id 334 RIC www.randogne.ch - 29/05/2011 03:11:24 ...municipal fait établir les plans et règlements nécessaires, les soumet à l'approbation de l'Autorité compétente et veille à leur application. b) Les organes compétents en matière d'autorisation de construire sont : 2 - le Conseil municipal sur le plan municipal ; - la Commission cantonale des constructions (CCC) sur le plan cantonal. N.B. - le Conseil municipal statue en premier ; - il peut faire appel à une commission d'édilité et à des experts ; - l'approbation des plans et le contrôle des travaux n'engagent en aucune mesure la responsabilité du Conseil municipal quant à leur exécution et ne... Infos PDF : 20/12/2004 - 102 p. - 0.23 Mo - Version HTML

http://www.randogne.ch/data/download/Objets/Id_334_RIC.pdf

• CWATUP 2009 www.chassisernst.be - 11/05/2011 02:54:43 ...d'urbanisme Section Ire. - Des actes et travaux soumis à permis d'urbanisme Section 2. - Des charges d'urbanisme Section 3. - De la péremption et de la prorogation du permis d'urbanisme Section 4. - Du permis d'urbanisme à durée limitée Chapitre II. - Du permis [d urbanisation]* et de permis de constructions groupées Chapitre III. - Des demandes de permis, des décisions et des recours Section Ire. - Des autorités compétentes Section 2. - Des dérogations Sous-section Ire. - Des dérogations au plan de secteur Sous-section 2. - Des autres dérogations * Art. 47 Art. 48 et 49 Art. 50 à 52 Art. 53 Art. 54 à... Infos PDF : 22/09/2009 - 287 p. - 1.64 Mo - Version HTML

http://www.chassisernst.be/documents/CWATUP 2009.pdf

• cnccfp comptes 2006 www.cnccfp.fr - 18/05/2010 10:58:19 ... ou exercer de pouvoir prépondérant de décision ou de gestion au sens de l'article 11-7 de la loi no 88-227 du 11 mars 1988 modifiée. I. ACTIF BILAN D'ENSEMBLE (en euros) PASSIF I. - Actif immobilisé Immobilisations incorporelles. Ecart d'acquisition . Immobilisations corporelles : - terrains et constructions . - autres immobilisations corporelles. Immobilisations financières : - participations et créances rattachées . - prêts. - autres immobilisations financières. II. - Actif circulant Stock et en-cours. Créances : - adhérents et comptes rattachés . - autres créances . Valeurs mobilières de placement.... Infos PDF : 7/01/2008 - 473 p. - 1.35 Mo - Version HTML

http://www.cnccfp.fr/docs/partis/comptes/cnccfp_comptes_2006.pdf

• cnccfp comptes 2003 www.cnccfp.fr - 18/05/2010 10:57:41 ...(parti politique) ; ­ Association de financement de l'association Agir au Quotidien avec Nicolas Dupont-Aignan (AFAQNDA). I. - BILAN D'ENSEMBLE (en euros) A CTI F NET PASSIF I. - Actif immobilisé Immobilisations incorporelles. Ecart d'acquisition . Immobilisations corporelles : - terrains et constructions . - autres immobilisations corporelles. Immobilisations financières : - participations et créances rattachées . - prêts. - autres immobilisations financières. II. - Actif circulant Stock et en-cours. Créances : - adhérents et comptes rattachés . - autres créances . Valeurs mobilières de placement.... Infos PDF : 9/09/2005 - 432 p. - 2.05 Mo - Version HTML

http://www.cnccfp.fr/docs/partis/comptes/cnccfp_comptes_2003.pdf

• cnccfp comptes 2004 www.cnccfp.fr - 18/05/2010 10:56:29 ...ou de pouvoir prépondérant de décision ou de gestion au sens de l'article 11-7 de la loi no 88-227 du 11 mars 1988 modifiée. I. - BILAN D'ENSEMBLE ACTIF NET PASSIF (en euros) I. - Actif immobilisé Immobilisations incorporelles. Ecart d'acquisition . Immobilisations corporelles : - terrains et constructions . - autres immobilisations corporelles. Immobilisations financières : - participations et créances rattachées . - prêts. - autres immobilisations financières. II. - Actif circulant Stock et en-cours. Créances : - adhérents et comptes rattachés . - autres créances . Valeurs mobilières de placement.... Infos PDF : 28/06/2006 - 453 p. - 3.17 Mo - Version HTML

http://www.cnccfp.fr/docs/partis/comptes/cnccfp_comptes_2004.pdf

• cnccfp comptes 2005 www.cnccfp.fr - 18/05/2010 10:55:57 ...« Compte tenu du nombre limité d'opérations, les comptes du parti ont été établis en fonction des recettes et des dépenses constatées. » I. ACTIF BILAN D'ENSEMBLE (en euros) PASSIF I. - Actif immobilisé Immobilisations incorporelles. Ecart d'acquisition . Immobilisations corporelles : - terrains et constructions . - autres immobilisations corporelles. Immobilisations financières : - participations et créances rattachées . - prêts. - autres immobilisations financières. II. - Actif circulant Stock et en-cours. Créances : - adhérents et comptes rattachés . - autres créances . Valeurs mobilières de placement.... Infos PDF : 25/01/2007 - 473 p. - 1.34 Mo - Version HTML

http://www.cnccfp.fr/docs/partis/comptes/cnccfp_comptes_2005.pdf

• RCC Boecourt www.boecourt.ch - 11/05/2011 03:10:09 ...de Boécourt Règlement communal sur les constructions SOMMAIRE 1 DISPOSITIONS GENERALES 1.1 Préambule 1.2 Police des constructions 1.3 Dispositions transitoires 1.4 Entrée en vigueur DISPOSITIONS APPLICABLES A L ENSEMBLE DU TERRITOIRE COMMUNAL 2.1 Patrimoine architectural, historique ou archéologique 2.2 Arbres et végétation - Objets naturels - Forêt et pâturages boisés 2.3 Espaces publics et équipements 2.4 Parcelles 2.5... Infos PDF : 6/03/2002 - 67 p. - 0.91 Mo - Version HTML

http://www.boecourt.ch/attachments/File/RCC_Boecourt.PDF

• 8 reg construc ch www.chatillon.ch - 11/05/2011 03:10:42 ...SOMMAIRE 1. DISPOSITIONS GENERALES 1.1 1.2 1.3 1.4 Préambules Police des constructions Dispositions transitoires Entrée en vigueur Page 2 Page 4 Page 4 Page 5 2. DISPOSITIONS APPLICABLES A L ENSEMBLE DU TERRITOIRE COMMUNAL 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 Patrimoine architectural , historique et archéologique Patrimoine naturel Espaces publics et équipements Parcelles Constructions Page 6 Page 7... Infos PDF : 2/09/2003 - 37 p. - 0.09 Mo - Version HTML

http://www.chatillon.ch/Files/8_reg_construc_ch.pdf

• fcegl www-ldi.univ-paris13.fr - 23/11/2011 02:30:07 ...6.2. Formes de la subordonnée 6.3. Pluriel 7. LE SUBSTANTIF CIBLE 8. LE SUBSTANTIF FIN 8.1. Déterminants et formes de la subordonnée 8.2. Autres déterminants 8.3 Verbes supports 8.4. Verbes appropriés 8.5. Adjectifs appropriés 9. RELATEURS NON STRICTEMENT LOCATIFS 9.1. Destination 9.2. Finalité 10. CONSTRUCTIONS CAUSATIVES 167 168 169 169 170 170 172 172 173 173 173 174 175 176 CHAPITRE VII LES PREDICATS DE PERCEPTION VISUELLE 179 1. LES SUBSTANTIFS CONCERNES 2. LE SUBSTANTIF VUE 2.1. Polysémie du substantif 2.2. Etre en vue 2.3. Syntaxe de la locution 2.4. Forme de la subordonnée 2.5. Types de prédicats... Infos PDF : 29/09/2011 - 303 p. - 1.42 Mo - Version HTML

• 700.11.1 RLATC www.brenles.ch - 03/05/2012 02:30:43 ...le 19.09.1986, entrée en vigueur le 01.01.1987 - Etat au 01.03.2008 (en vigueur) RÈGLEMENT 700.11.1 d'application de la loi du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (RLATC) du 19 septembre 1986 LE CONSEIL D'ÉTAT DU CANTON DE VAUD vu la loi du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions A vu le préavis du Département des travaux publics B arrête TITRE I Chapitre I AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Principes généraux (Loi, articles 1 à 7) Art. 1... Infos PDF : 9/03/2008 - 26 p. - 0.14 Mo - Version HTML