Documentation pour "fondations"
Il y a 354 document(s) pour l'expression "fondations" sur spider-pdf.com
 • stiftungsreport 2011 f
www.swissfoundations.ch - 12/06/2011 03:06:44
...Forschung und Praxis – Volume 04 Centre d Etudes de la Philanthropie en Suisse (CEPS)) Université de Bâle Centre pour le droit des fondations Université de Zurich SwissFoundations Association des fondations donatrices suisses Rapport sur les fondations en Suisse 2011 Beate Eckhardt Dominique Jakob Georg von Schnurbein Le rapport sur les fondations en Suisse est publié annuellement par le Centre d Etudes de la Philanthropie en Suisse (CEPS) de l Université de Bâle, le Centre pour le droit de fondations de l Université de Zurich et par...
Infos PDF : 11/05/2011 - 32 p. - 1.33 Mo - Version HTML
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http://www.swissfoundations.ch/daten/aktuell/stiftungsreport2011/stiftungsreport_2011_f.pdf
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• Code Civil 210.fr
www.brenles.ch - 03/05/2012 02:30:37
... de même que les établissements ayant un but spécial et une existence propre, acquièrent la personnalité en se faisant inscrire au registre du commerce. Sont dispensés de cette formalité les corporations et les établissements de droit public, les associations qui n ont pas un but économique, les fondations ecclésiastiques et les fondations de famille. Les sociétés et les établissements qui ont un but illicite ou contraire aux mSurs ne peuvent acquérir la personnalité. Art. 53 2 3 B. Jouissance des droits civils Les personnes morales peuvent acquérir tous les droits et assumer toutes les obligations...
Infos PDF : 1/03/2008 - 334 p. - 1.07 Mo - Version HTML
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 • 2010-02-15 - GuideMecenat- V24 8 fev 2010
www.bfc.experts-comptables.fr - 21/04/2011 03:42:59
...profession qui accompagne l entreprise dans son rôle d innovateur social, et proposer des méthodologies aux membres de l Ordre. Les nouveaux textes du Comité de la règlementation comptable parus en 2009, structurant la comptabilité des fondations et des fonds de dotation ont donné un nouvel élan à la générosité des entreprises. Ces dernières vont pouvoir s approprier le mécénat comme un outil de communication « gagnant gagnant » : « le mécénat est une monnaie à double face qui rémunère à égalité ...
Infos PDF : 8/02/2010 - 76 p. - - Version HTML
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• 2007
cpca.asso.fr - 18/05/2010 12:07:10
...fr/docs/bon_commande.pdf La deuxième édition de l'annuaire du mouvement associatif organisé est soutenue par nos partenaires : CHORUM, Crédit Coopératif et MAIF. L'Institut français des administrateurs propose une concertation publique son rapport sur « la gouvernance des grandes associations et fondations » Le groupe d'échanges "Associations et fondations" placé sous la présidence de M. Jean-Michel Bloch Lainé (président de l'UNIOPSS) avait présenté le 1er décembre 2006 «les 20 Recommandations de l'IFA ». Le groupe de travail qui a suivi ces recommandations a souligné la nécessité pour les grandes...
Infos PDF : 15/04/2008 - 102 p. - 2.72 Mo - Version HTML
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http://cpca.asso.fr/img/pdf/2007.pdf
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• Zinguinian 2012 memoire-sur-l--EDD
www.educ-envir.ch - 15/04/2012 02:30:34
...à la formation, le Service de la protection de la jeunesse et le Service des affaires culturelles. En outre, le paysage des acteurs impliqués dans l'implantation de l'EDD dans le PER ne s'arrête pas aux instances officielles du système scolaire suisse. La question de l'EDD est portée par deux fondations mandatées par la CIIP pour participer à des groupes de travail : la FEE et la Fondation Éducation et Développement (FED). La FEE (2011) a été créée, en bref, pour « promouvoir l'Éducation à l'environnement [.] en Suisse et dans la Principauté du Liechtenstein [.] ». Cette fondation travaille, dans...
Infos PDF : 11/02/2012 - 123 p. - 1.94 Mo - Version HTML
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• 20070810 lru parution au jo
www.pde.fr - 12/05/2010 18:38:26
...de l'université ; « 2° Il vote le budget et approuve les comptes ; « 3° Il approuve les accords et les conventions signés par le président de l'établissement et, sous réserve des conditions particulières fixées par décret, les emprunts, les prises de participation, les créations de filiales et de fondations prévues à l'article L. 719-12, l'acceptation de dons et legs et les acquisitions et cessions immobilières ; « 4° Il adopte le règlement intérieur de l'université ; « 5° Il fixe, sur proposition du président et dans le respect des priorités nationales, la répartition des emplois qui lui sont alloués...
Infos PDF : 13/08/2007 - 24 p. - 0.09 Mo - Version HTML
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http://www.pde.fr/uploads/dossiers/gouvernance universitaire/autonomie des universités/20070810_lru parution au jo.pdf
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• ess asso cpca
www.cjdes.org - 12/05/2010 17:21:41
...Nationale publié en 200319. Le manuel définit l'Institution Sans But Lucratif (ISBL) comme un organisme privé qui s'interdit de distribuer des bénéfices, qui doit avoir une gestion autonome et auquel l'adhésion ne peut être obligatoire ou automatique. En France, les ISBL sont les associations, fondations, syndicats de salariés, les comités d'entreprise, les organisations paritaires, les partis politiques, les Églises et les congrégations, mais les associations représentent 93 % de l'ensemble. Dans l'étude, sur un total de plus de 400 000 associations répertoriées, seules sont prises en compte...
Infos PDF : 6/04/2007 - 153 p. - 1.21 Mo - Version HTML
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http://www.cjdes.org/docs/ess_asso_cpca.pdf
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• cahiertechnique
www.jeux-caracol.com - 06/02/2011 03:30:37
...tél./fax : +33 (0)1 48 40 21 37 TABLE DES MATIERES Introduction 4 Le choix des Matériaux · Le Bois · Le Métal · La protection du bois · Les indices de la qualité du bois 5 5 6-9 10 - 14 Les procédés de fabrication · Détails de conception et de construction · Ancrage au sol / piétements et fondations 15 - 19 20 - 21 Catégories de sols - amortissement des chutes 22 - 24 Autres sujets d intérêt 25 - 31 CARACOL — 18, rue du 14 juillet — 93310 LE PRE-SAINTGERVAIS 3 Introduction Nous vous remercions de l'intérêt que vous portez à notre gamme d'équipements d'aires de jeux. En complément aux...
Infos PDF : 31 p. - 0.68 Mo - Version HTML
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http://www.jeux-caracol.com/dl.php?f=litterature/cahiertechnique.pdf
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• 075
www.cae.gouv.fr - 18/05/2010 12:13:47
...de venture capital sont les cadres de la firme, généralement désignés sous le terme de venture capitalists. Ce sont eux qui ont la responsabilité des projets en venture capital, et à ce titre, ils sont totalement exposés au risque d'échec. Aux États-Unis, les limited partners du VC, sont soit des fondations (notamment adossées à des universités) (endowments), soit des fonds de pension, soit des compagnies d'assurance ou des fonds communs de placement ou encore des organismes publics. Le financement public est notamment présent dans l'amorçage, tout simplement parce que nul autre acteur n'est...
Infos PDF : 6/06/2008 - 330 p. - 1.76 Mo - Version HTML
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http://www.cae.gouv.fr/rapports/dl/075.pdf
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• loi 2008 776
www.ldr.com.fr - 18/05/2010 11:55:41
...L. 213-12 est supprimée ; 3o L'article L. 213-13 est complété par les mots : « , majoré d'une rémunération définie par arrêté du ministre chargé de l'économie, qui ne peut excéder trois points » ; 4o Le 5 de l'article L. 511-6 est ainsi rédigé : « 5. Aux associations sans but lucratif et aux fondations reconnues d'utilité publique accordant sur ressources propres et sur emprunts contractés auprès d'établissements de crédit, ou d'institutions ou services mentionnés à l'article L. 518-1, des prêts pour la création et le développement d'entreprises dont l'effectif salarié n'excède pas un nombre fixé...
Infos PDF : 5/08/2008 - 97 p. - 1.79 Mo - Version HTML
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http://www.ldr.com.fr/loi_2008_776.pdf
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