Documentation pour "industrielle"
Il y a 1217 document(s) pour l'expression "industrielle" sur spider-pdf.com
 • loi 2008 776
www.ldr.com.fr - 18/05/2010 11:55:41
...est ainsi rédigé : « a) Avoir réalisé, au cours de l'exercice précédent, des dépenses de recherche, définies aux a à g du II de l'article 244 quater B du code général des impôts, représentant au moins 15 % des charges fiscalement déductibles au titre de cet exercice ou, pour les entreprises industrielles, au moins 10 % de ces mêmes charges. Pour l'application du présent alinéa, ont un caractère industriel les entreprises exerçant une activité qui concourt directement à la fabrication de produits ou à la transformation de matières premières ou de produits semi-finis en produits fabriqués et pour...
Infos PDF : 5/08/2008 - 97 p. - 1.79 Mo - Version HTML
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http://www.ldr.com.fr/loi_2008_776.pdf
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• lme
www.tripalium.com - 12/05/2010 15:51:12
...est ainsi rédigé : « a) Avoir réalisé, au cours de l'exercice précédent, des dépenses de recherche, définies aux a à g du II de l'article 244 quater B du code général des impôts, représentant au moins 15 % des charges fiscalement déductibles au titre de cet exercice ou, pour les entreprises industrielles, au moins 10 % de ces mêmes charges. Pour l'application du présent alinéa, ont un caractère industriel les entreprises exerçant une activité qui concourt directement à la fabrication de produits ou à la transformation de matières premières ou de produits semi-finis en produits fabriqués et pour...
Infos PDF : 6/09/2008 - 176 p. - 0.44 Mo - Version HTML
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http://www.tripalium.com/infos-flash/veille/veille2008/lme.pdf
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 • zi
www.coreb.ch - 17/05/2011 03:14:03
...km Yverdon-les-Bains: 30 km Fribourg : 20 km A 3 min. de la plus proche sortie A1 Halle artisanale Atelier mécanique - La Croix 1410 Thierrens Disponibilité : Immédiate Superficie : 380m² Equipé Moudon: 7 km (10 min.) Yverdon: 16 km (20 min.) Payerne: 22 km (25 min.) Lausanne: 24 km (25 min.) Halle industrielle Halle de stockage 1510 Bressonnaz Disponibilité : Immédiate Superficie : 5009m² Equipé Halle industrielle Le Piolet 1470 Estavayer-le-Lac Disponibilité : Immédiate Superficie : 3030m² Equipé Payerne: 8km (10min) Yverdon: 20km (20min) Fribourg: 30km (30min) Berne: 60km (50min) Lausanne: 60km (50min)...
Infos PDF : 30/10/2006 - 14 p. - 0.09 Mo - Version HTML
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http://www.coreb.ch/formulaires/pdf/zi.pdf
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• 050101 ResultprocedureLBI
www.stopogm.ch - 25/06/2011 03:56:32
...Ratification du PLT . 7 3.5 Résolution de l OMC sur les licences obligatoires pour l exportation de produits pharmaceutiques . 7 3.6 Importations parallèles. 7 3.7 Création d un Tribunal fédéral des brevets. 7 3.8 Création d une réglementation de la profession de conseil en propriété industrielle. 8 3.9 Mesures de lutte contre la contrefaçon et la piraterie . 8 4Â Résultats en détail. 8 4.1 Protection juridique des inventions biotechnologiques . 8 4.2 Ratification de l Acte de révision de la CBE . 28 4.3 Ratification de l Accord sur les langues CBE . 31 4.4 Ratification du PLT...
Infos PDF : 11/03/2005 - 62 p. - 0.55 Mo - Version HTML
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http://www.stopogm.ch/stopogmblog/wp-content/uploads/file/suivi_législation/prisedeposition/050101_ResultprocedureLBI.pdf
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• WEB CHEMIN 1366 1211875918
www.rhone-alpes.travail.gouv.fr - 31/05/2010 12:18:45
...d'emtés de recrutement, même si les · Pour les ouvriers qualifiés l'éploi proposées aux ouvriers ventail des offres proposées est phénomènes de tension ont qualifiés des IAA s'est considéplus large dans le domaine de la généralement progressé au cours rablement contracté. Des diffimaintenance industrielle (méca- de l'année 2005. cultés de recrutement persistent niciens, électriciens) que pour Dans l'imprimerie communicapour les opérateurs sur machila maintenance d'équipements tion graphique, même si la diffines et appareils de fabrication. standards. culté se situe plutôt du côté des demandeurs...
Infos PDF : 7/06/2006 - 105 p. - 2.66 Mo - Version HTML
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http://www.rhone-alpes.travail.gouv.fr/include/viewFile.php?idtf=1366&path=c7/WEB_CHEMIN_1366_1211875918.pdf
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• WEB CHEMIN 1366 1211875918
www.travail-ra.org - 28/05/2010 16:06:00
...d'emtés de recrutement, même si les · Pour les ouvriers qualifiés l'éploi proposées aux ouvriers ventail des offres proposées est phénomènes de tension ont qualifiés des IAA s'est considéplus large dans le domaine de la généralement progressé au cours rablement contracté. Des diffimaintenance industrielle (méca- de l'année 2005. cultés de recrutement persistent niciens, électriciens) que pour Dans l'imprimerie communicapour les opérateurs sur machila maintenance d'équipements tion graphique, même si la diffines et appareils de fabrication. standards. culté se situe plutôt du côté des demandeurs...
Infos PDF : 7/06/2006 - 105 p. - 2.66 Mo - Version HTML
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http://www.travail-ra.org/include/viewFile.php?idtf=1366&path=c7/WEB_CHEMIN_1366_1211875918.pdf
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• 123
www.rhone-alpes.travail.gouv.fr - 31/05/2010 12:21:05
...qualité, alimente les chaufferies collectives et individuelles. 2,8 millions de m3 de bois énergie ont été utilisés en 1999. Cet ensemble d'activités, ainsi que la valeur économique générée à chaque stade de transformation du produit par les acteurs de la filière bois, illustre bien les capacités industrielles, liées à ses nombreuses qualités mécaniques, isolantes, décoratives auxquelles s'ajoutent des qualités pour notre environnement puisqu'il absorbe du CO2 et présente la caractéristique d'être entièrement recyclable. Mais la filière bois est complexe à appréhender à plus d'un titre car elle présente...
Infos PDF : 19/09/2003 - 127 p. - 1.27 Mo - Version HTML
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http://www.rhone-alpes.travail.gouv.fr/include/viewFile.php?idtf=1397&path=a2/WEB_CHEMIN_1397_1211877909.pdf
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• WEB CHEMIN 1396 1211877887
www.rhone-alpes.travail.gouv.fr - 31/05/2010 12:20:59
...qualité, alimente les chaufferies collectives et individuelles. 2,8 millions de m3 de bois énergie ont été utilisés en 1999. Cet ensemble d'activités, ainsi que la valeur économique générée à chaque stade de transformation du produit par les acteurs de la filière bois, illustre bien les capacités industrielles, liées à ses nombreuses qualités mécaniques, isolantes, décoratives auxquelles s'ajoutent des qualités pour notre environnement puisqu'il absorbe du CO2 et présente la caractéristique d'être entièrement recyclable. Mais la filière bois est complexe à appréhender à plus d'un titre car elle présente...
Infos PDF : 1/09/2003 - 127 p. - 0.57 Mo - Version HTML
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http://www.rhone-alpes.travail.gouv.fr/include/viewFile.php?idtf=1396&path=80/WEB_CHEMIN_1396_1211877887.pdf
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• 123
www.travail-ra.org - 28/05/2010 16:08:23
...qualité, alimente les chaufferies collectives et individuelles. 2,8 millions de m3 de bois énergie ont été utilisés en 1999. Cet ensemble d'activités, ainsi que la valeur économique générée à chaque stade de transformation du produit par les acteurs de la filière bois, illustre bien les capacités industrielles, liées à ses nombreuses qualités mécaniques, isolantes, décoratives auxquelles s'ajoutent des qualités pour notre environnement puisqu'il absorbe du CO2 et présente la caractéristique d'être entièrement recyclable. Mais la filière bois est complexe à appréhender à plus d'un titre car elle présente...
Infos PDF : 19/09/2003 - 127 p. - 1.27 Mo - Version HTML
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http://www.travail-ra.org/include/viewFile.php?idtf=1397&path=a2/WEB_CHEMIN_1397_1211877909.pdf
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• WEB CHEMIN 1396 1211877887
www.travail-ra.org - 28/05/2010 16:08:16
...qualité, alimente les chaufferies collectives et individuelles. 2,8 millions de m3 de bois énergie ont été utilisés en 1999. Cet ensemble d'activités, ainsi que la valeur économique générée à chaque stade de transformation du produit par les acteurs de la filière bois, illustre bien les capacités industrielles, liées à ses nombreuses qualités mécaniques, isolantes, décoratives auxquelles s'ajoutent des qualités pour notre environnement puisqu'il absorbe du CO2 et présente la caractéristique d'être entièrement recyclable. Mais la filière bois est complexe à appréhender à plus d'un titre car elle présente...
Infos PDF : 1/09/2003 - 127 p. - 0.57 Mo - Version HTML
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http://www.travail-ra.org/include/viewFile.php?idtf=1396&path=80/WEB_CHEMIN_1396_1211877887.pdf
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