Documentation pour "liant"
Il y a 215 document(s) pour l'expression "liant" sur spider-pdf.com
 • Lignes directrices - 19.5.2010
www.fbf-bff.be - 17/05/2011 02:42:48
...supporte un ou plusieurs des risques pertinents décrits au point (16), l'accord entre l'agent et le commettant ne constitue pas un contrat d'agence aux fins de l'application de l'article 101, paragraphe 1. Dans ce cas, l'agent sera considéré comme une entreprise indé pendante et l'accord le liant au commettant relèvera de l'article 101, paragraphe 1, comme tout autre accord vertical. 3. Accords de sous-traitance (22) Un accord de sous-traitance est un accord par lequel un donneur d'ordre fournit une technologie ou un équipe ment à un sous-traitant qui s'engage à fabriquer certains produits...
Infos PDF : 18/05/2010 - 46 p. - 1.06 Mo - Version HTML
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http://www.fbf-bff.be/files/Lignes directrices - 19.5.2010.pdf
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 • gamme batisseurs-lafarge-ciments
www.lafarge-ciments.fr - 02/06/2010 11:16:11
...! Lafarge Ciments est engagé aux côtés des professionnels de la maçonnerie, du négoce des matériaux de construction et du ciment pour : l'amélioration des conditions de travail sur les chantiers ; la préservation de l'environnement. Recommandations de sécurité MANUTENTION PROTECTION Lever en pliant les genoux et en gardant le dos droit. Porter des équipements adaptés : casque, lunettes, gants, genouillères, chaussures et vêtement de sécurité. LA PROTECTION DES MAINS Le ciment peut provoquer des irritations lorsqu'il est mélangé à l'eau et mis au contact de la peau. Lors de la manipulation du...
Infos PDF : 12/01/2009 - 32 p. - 3.7 Mo - Version HTML
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http://www.lafarge-ciments.fr/gamme_batisseurs-lafarge-ciments.pdf
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• jp-iv-00-03
www.juriscope.org - 18/05/2010 11:21:10
...de besoin, leur réintégration soit ordonnée sous astreinte comminatoire de 500.000 francs par jour de retard à compter du prononcé de l'arrêt à intervenir ; DES MOTIFS SUR LA RECEVABILITE DE L'APPEL Juriscope 2006 Les intimés soutiennent que la clause résolutoire contenue dans le contrat de bail liant les parties stipule que l'ordonnance de référé rendue par le Président du Tribunal de Première Instance n'est pas susceptible d'appel ; Il s'agit manifestement d'une clause de renonciation à une voie de recours avant tout litige, une telle clause viole indéniablement des dispositions d'ordre public...
Infos PDF : 14/02/2007 - 220 p. - 0.96 Mo - Version HTML
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http://www.juriscope.org/infos_ohada/jurisprudence/nationale/decisions/jp-iv-00-03.pdf
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• jp-iv-04-05
www.juriscope.org - 18/05/2010 11:20:55
...doit être déclaré recevable ; Poursuivant sur le fond, elle a fait valoir qu'elle n'a jamais signé de contrat de location avec le sieur Amidou SYLLA qui ne produit en l'espèce, aucun document d'engagement émanant d'elle justifiant la créance de 19.261.204 francs réclamée ; En l'absence d'un contrat liant les parties, a-t-elle souligné, la créance dont il s'agit ne peut être poursuivie selon la procédure d'injonction de payer, surtout que toutes les autres pièces produites fabriquées pour les besoins de la cause, n'ont aucune valeur probante ; Elle a donc sollicité la rétractation de l'ordonnance...
Infos PDF : 14/02/2007 - 315 p. - 1.17 Mo - Version HTML
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http://www.juriscope.org/infos_ohada/jurisprudence/nationale/decisions/jp-iv-04-05.pdf
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 • Kubo HK10 Kapitel 04
www.kubo.ch - 14/05/2011 03:53:14
...de la température de service maximale (°C) et de la charge de pression maximale (bar) ne doit pas dépasser la valeur de p x Tmax. o garlock blue gard 3000® o garlock blue gard 3000® Les plaques pour étanchéité universelles sont à base de fibres synthétiques, matériaux de rembourrage et liant élastomère (NBR). En outre, la surface est pourvue d un revêtement antiadhérent. L emploi se fait dans des milieux liquides et gazeux comme eau, huile, essence, acides doux, bases et hydrocarbures aliphatiques. 4 Die Universaldichtungsplatten bestehen aus synthetischen Fasern, Füllstoffen und...
Infos PDF : 3/03/2010 - 104 p. - 2.63 Mo - Version HTML
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http://www.kubo.ch/download/Kubo_HK10_Kapitel_04.pdf
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• Kubo AT HK11 Kapitel 04
www.kubo.ch - 14/05/2011 03:46:39
...Antihaftbeschichtung versehen. Einsetzbar bei flüssigen und gasförmigen Medien wie Wasser, Öl, Benzin, milden Säuren, Laugen sowie aliphatischen Kohlenwasserstoffen. o garlock blue gard 3000® Les plaques pour étanchéité universelles sont à base de fibres synthétiques, matériaux de rembourrage et liant élastomère (NBR). En outre, la surface est pourvue d un revêtement antiadhérent. L emploi se fait dans des milieux liquides et gazeux comme eau, huile, essence, acides doux, bases et hydrocarbures aliphatiques. 4 o garlock blue gard 3400® Spezielle Dichtungsplatten für gasförmige Medien, Dampf...
Infos PDF : 1/09/2010 - 84 p. - 2.17 Mo - Version HTML
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http://www.kubo.ch/download/Kubo_AT_HK11_Kapitel_04.pdf
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• genieeclt
www.iufmrese.cict.fr - 18/05/2010 10:43:51
...58,6 468,8 146,5 410,2 586 351,6 879 246,12 1230 175,8 1289 164 On souhaite identifier les paramètres d'une source de tension équivalente, représentant le comportement de la pile. Le schéma équivalent est représenté sur la figure suivante : IL rpac Usta E 1.1 : Etablir une équation de mesure liant les variables E, Usta, IL, rpac. 1.2 : On définit le vecteur des paramètres à estimer t = E [ t rpac ] , exprimez la relation sous la forme Y = . . 1.3 : Etablir la matrice des mesures en utilisant toutes les mesures disponibles. 1.4 : Donnez la meilleure estimée de , notée au sens des...
Infos PDF : 2/10/2008 - 174 p. - 3.53 Mo - Version HTML
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http://www.iufmrese.cict.fr/concours/2008/agext/genieeclt.pdf
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• WEB CHEMIN 1323 1211816118
www.rhone-alpes.travail.gouv.fr - 31/05/2010 12:14:55
...000 à 100 000 cancers liés à l'amiante dans les vingt prochaines années. Cela aura un coût non négligeable pour la société et pour le système d'assurance maladie. Le déficit de la Sécurité Sociale n'est ainsi pas conjoncturel, mais structurel. Il convient à tout prix de rompre ce cercle vicieux en liant toute politique de santé publique à une politique environnementale d'envergure. Aujourd'hui, l'action mise en oeuvre par le gouvernement est un premier pas, dont il faut se féliciter, mais qui reste insuffisant. Outre l'amiante, quels sont les facteurs cancérigènes que l'on peut rencontrer dans le...
Infos PDF : 20/05/2005 - 50 p. - 0.14 Mo - Version HTML
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http://www.rhone-alpes.travail.gouv.fr/include/viewFile.php?idtf=1323&path=04/WEB_CHEMIN_1323_1211816118.pdf
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• WEB CHEMIN 1323 1211816118
www.travail-ra.org - 28/05/2010 16:02:10
...000 à 100 000 cancers liés à l'amiante dans les vingt prochaines années. Cela aura un coût non négligeable pour la société et pour le système d'assurance maladie. Le déficit de la Sécurité Sociale n'est ainsi pas conjoncturel, mais structurel. Il convient à tout prix de rompre ce cercle vicieux en liant toute politique de santé publique à une politique environnementale d'envergure. Aujourd'hui, l'action mise en oeuvre par le gouvernement est un premier pas, dont il faut se féliciter, mais qui reste insuffisant. Outre l'amiante, quels sont les facteurs cancérigènes que l'on peut rencontrer dans le...
Infos PDF : 20/05/2005 - 50 p. - 0.14 Mo - Version HTML
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http://www.travail-ra.org/include/viewFile.php?idtf=1323&path=04/WEB_CHEMIN_1323_1211816118.pdf
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• 075
www.cae.gouv.fr - 18/05/2010 12:13:47
...des inventions de rupture. Ce résultat ne permet pas d'identifier le sens de causalité entre présence du VC et dépôts de brevet. Kortum et Lerner (2000) répondent à cette critique en utilisant des données sectorielles américaines sur la période 19651992 pour estimer une « fonction de production », liant le nombre de brevets déposés au niveau des dépenses de R&D et à celui des engagements du venture capital. Le VC, qui couvre moins de 3 % des dépenses en R&D, est PRIVATE EQUITY ET CAPITALISME FRANÇAIS 77 à l'origine de 8 % des brevets déposés : il exercerait donc un rôle décisif sur la dynamique...
Infos PDF : 6/06/2008 - 330 p. - 1.76 Mo - Version HTML
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http://www.cae.gouv.fr/rapports/dl/075.pdf
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