Documentation pour "moyens"
Il y a 3754 document(s) pour l'expression "moyens" sur spider-pdf.com
 • programme2007
www.mrneupre.be - 20/03/2012 22:11:40
...des juridictions bruxelloises dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles 1.9. Les établissement scientifiques et les institutions culturelles fédérales H2. L'engagement francophone des Réformateurs 2.1. La Wallonie et Bruxelles forment une communa uté de destins 2.2. Donner à Bruxelles les moyens d'assurer ses missions de capitales 2.3. La Région bruxelloise, Région à part entière 2.4. Le respect des accords institutionnels antérieurs pour ce qui concerne la périphérie bruxelloise 2.6. L'élargissement du territoire de la Région bruxelloise face aux demandes de scission de l'arrondissement...
Infos PDF : 15/05/2007 - 369 p. - 4.35 Mo - Version HTML
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http://www.mrneupre.be/media/pdf/programme2007.pdf
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• programme-2010
www.mrneupre.be - 20/03/2012 22:11:35
...à l'emploi. . 76 Réduire la fiscalité sur les secteurs de proximité intensifs en main-d'oeuvre. . 76 Mieux concilier vie active et vie de famille. . 77 B. Rendre du pouvoir d'achat aux citoyens. . 77 Une nouvelle réforme de l'impôt des personnes physiques pour réduire la pression sur les bas et moyens revenus. . 77 Autres mesures en faveur du pouvoir d'achat. . 78 C. Préparer la reprise en misant sur l'entreprise. . 78 Renforcer le soutien aux PME et aux indépendants. . 78 Assurer à la Belgique une place sur la short-list des investisseurs. . 79 D. Lutter pour l'environnement par des...
Infos PDF : 4/06/2010 - 339 p. - 1.73 Mo - Version HTML
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http://www.mrneupre.be/media/pdf/programme-2010.pdf
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• 167e b opm c obs fed Volume1
www.ccrek.be - 08/12/2011 02:31:41
...13.148,1 millions d euros. Les paiements effectués à ce titre en 2009 se sont élevés à 12.767,7 millions d euros et, en 2010, à 233,1 millions d euros. De plus, en 2009, 477,9 millions d euros d arriérés ont été versés. L ONSS, l Inami et l Inasti sont les principaux bénéûciaires de ces moyens attribués. 3 Compte d exécution du budget 2009 Résultat général Les opérations courantes et de capital pour 2009 s établissent comme suit : Tableau 1 Résultat général des opérations (en millions d euros) Recettes Dépenses Solde budgétaire net 41.734,0 50.770,4 " 9.036,4 Vu les réserves...
Infos PDF : 15/12/2010 - 671 p. - 2.92 Mo - Version HTML
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• AR 29.09.2009 transposition
www.esimap.be - 24/08/2011 02:31:10
...relevant pas du champ d application des directives visées. Le projet d arrêté à l examen entend, dès lors, remédier au problème de cohérence qui a pu en résulter. Par ailleurs, outre la transposition des directives, une précision est apportée quant à la suite à réserver à un écrit établi par des moyens électroniques dans lequel une macro, un virus informatique ou toute autre instruction nuisible est détecté(e) dans la version recue. Enûn, la structure des ¸ arrêtés d exécution fait l objet de quelques améliorations telles que la modiûcation du libellé de certains titres et la refonte de...
Infos PDF : 2/10/2009 - 78 p. - 1.7 Mo - Version HTML
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• programme2007
www.mr-liege.be - 22/08/2011 02:30:49
...des juridictions bruxelloises dans l arrondissement judiciaire de Bruxelles 1.9. Les établissement scientifiques et les institutions culturelles fédérales H2. L engagement francophone des Réformateurs 2.1. La Wallonie et Bruxelles forment une communa uté de destins 2.2. Donner à Bruxelles les moyens d assurer ses missions de capitales 2.3. La Région bruxelloise, Région à part entière 2.4. Le respect des accords institutionnels antérieurs pour ce qui concerne la périphérie bruxelloise 2.6. L élargissement du territoire de la Région bruxelloise face aux demandes de scission de l...
Infos PDF : 15/05/2007 - 369 p. - 4.35 Mo - Version HTML
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http://www.mr-liege.be/media/pdf/programme2007.pdf
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 • SRED Enquête ALL-03
www.fdep.ch - 22/05/2011 03:02:57
... en fonction des points de coupure sur ce continuum de scores. Points de coupure Scores Niveaux 0 100 200 225 275 300 325 375 400 500 Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Les résultats des adultes dans les différents domaines testés sont présentés principalement sous la forme de scores moyens et de distributions de la population selon les niveaux de compétences. Ils sont produits à partir des scores individuels de compétences et sont généralement présentés sous les deux formes graphiques suivantes, que l on trouve régulièrement tout au long des chapitres. 10 Relever les déûs de la...
Infos PDF : 2/10/2006 - 248 p. - 10.31 Mo - Version HTML
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http://www.fdep.ch/Documents/SRED_Enquête ALL-03.pdf
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• PROGRAMME-DU-MR3
www.charlesmichel.be - 05/05/2011 02:46:43
...75 ðØ Réduire la fiscalité sur les secteurs de proximité intensifs en main-d Suvre. . 75 ðØ Mieux concilier vie active et vie de famille. . 76 ðØ 3 B. Rendre du pouvoir d achat aux citoyens. . 76 Une nouvelle réforme de l impôt des personnes physiques pour réduire la pression sur les ðØ bas et moyens revenus. . 76 Autres mesures en faveur du pouvoir d achat. . 76 ðØ C. Préparer la reprise en misant sur l entreprise. . 77 Renforcer le soutien aux PME et aux indépendants. . 77 ðØ Assurer à la Belgique une place sur la short-list des investisseurs. . 78 ðØ D. Lutter pour l environnement en...
Infos PDF : 19/05/2010 - 312 p. - 1.59 Mo - Version HTML
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http://www.charlesmichel.be/wp-content/uploads/PROGRAMME-DU-MR3.pdf
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 • f1358 Rapport de Francois Goulard et Francois Pupponi sur l evaluation des aides aux quartiers defavorises Tome 1 309 p
www.professionbanlieue.org - 27/04/2011 02:32:41
...D ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE DES POLITIQUES PUBLIQUES SUR l évaluation des aides aux quartiers défavorisés TOME I. – RAPPORT PAR MM. FRANÇOIS GOULARD ET FRANÇOIS PUPPONI, Députés. ___ — 3 — SOMMAIRE ___ Pages INTRODUCTION. RÉSUMÉ DU RAPPORT . SYNTHÈSE DES TRAVAUX . PREMIÈRE PARTIE : QUELS MOYENS ET ACTIONS POUR LA POLITIQUE DE LA VILLE ? . I. PHOTOGRAPHIE CRITIQUE DES MOYENS ET ACTIONS MIS EN RUVRE EN FAVEUR DE LA POLITIQUE DE LA VILLE . A. LES MOYENS BUDGÉTAIRES NATIONAUX ACTUELLEMENT DÉDIÉS À LA POLITIQUE DE LA VILLE . 9 17 21 29 29 29 30 1. Les crédits d intervention de l État...
Infos PDF : 22/10/2010 - 309 p. - 1.63 Mo - Version HTML
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http://www.professionbanlieue.org/f1358_Rapport_de_Francois_Goulard_et_Francois_Pupponi_sur_l_evaluation_des_aides_aux_quartiers_defavorises_Tome_1_309_p_.pdf
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• f1365 Rapport de Francois Goulard et Francois Pupponi sur l evaluation des aides aux quartiers defavorises Tome 2 Etudes 352 p
www.professionbanlieue.org - 27/04/2011 02:32:08
...Quel effet levier des crédits spécifiques sur les crédits de droit commun ? . 94 c) Entre droit commun et exception, peut-on parler de quartiers à l abandon ? 98 d) Entre appels à projet et péréquations fiscales, quelle justice spatiale ?. 107 Encadré : Que peut-on attendre de la concentration des moyens sur des quartiers ciblés ? Les leçons du New Deal for Communities en Grande-Bretagne. 111 — 9 — III - LES RÉALISATIONS ET RÉSULTATS DE TROIS PROGRAMMES : RÉNOVATION URBAINE, ZONES FRANCHES ET RÉUSSITE ÉDUCATIVE . 113 A. LE PROGRAMME NATIONAL DE RÉNOVATION URBAINE. 113 1. La chaîne d...
Infos PDF : 25/10/2010 - 352 p. - 5.93 Mo - Version HTML
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http://www.professionbanlieue.org/f1365_Rapport_de_Francois_Goulard_et_Francois_Pupponi_sur_l_evaluation_des_aides_aux_quartiers_defavorises_Tome_2_Etudes_352_p_.pdf
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• programme-2010
www.cerclejeanrey.be - 27/02/2011 03:33:52
... . 76 ðØ Réduire la fiscalité sur les secteurs de proximité intensifs en main-d Suvre. . 76 ðØ Mieux concilier vie active et vie de famille. . 77 ðØ B. Rendre du pouvoir d achat aux citoyens. . 77 Une nouvelle réforme de l impôt des personnes physiques pour réduire la pression sur les ðØ bas et moyens revenus. . 77 Autres mesures en faveur du pouvoir d achat. . 78 ðØ C. Préparer la reprise en misant sur l entreprise. . 78 Renforcer le soutien aux PME et aux indépendants. . 78 ðØ Assurer à la Belgique une place sur la short-list des investisseurs. . 79 ðØ D. Lutter pour l environnement par des...
Infos PDF : 4/06/2010 - 339 p. - 1.73 Mo - Version HTML
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http://www.cerclejeanrey.be/media/pdf/programme-2010.pdf
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