Documentation pour "projet"
Il y a 5004 document(s) pour l'expression "projet" sur spider-pdf.com
 • CM 21-10-10
www.lancy.ch - 08/04/2012 02:31:57
...administratif de la Mairie Crédit d étude (Fr. 1'485'000.--) p. 1078 Arrêté b) Réfection du Vieux-chemin-d Onex Crédit de construction (Fr. 436'000.--) p. 1079 Arrêté c) Divers Commission de la culture - Séance du 6 septembre 2010 Rapporteur : M. Hüseyin TEMEL a) Point de situation du projet de bibliothèque multimédias de Lancy-Sud p. 1083 Information 7) VILLE DE LANCY 1074 Séance ordinaire du 21 octobre 2010 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) Commission de l aménagement du territoire Séance du 6 octobre 2010 Rapporteur : M. Dominique ZEHFUS a) Présentation du projet d...
Infos PDF : 2/11/2010 - 55 p. - 0.59 Mo - Version HTML
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http://www.lancy.ch/jahia/webdav/site/lancy/shared/pv_decisions/Proces-verbaux 2010/CM_21-10-10.pdf
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 • CES Rapport 2010 FR
www.esr.irisnet.be - 20/03/2012 23:06:51
...PAR 3.3 LE JOURNAL DU CONSEIL 3.4 LE SITE INTERNET DU CONSEIL LEXIQUE 6 Liste des avis par matière 7 RAPPORT ANNUEL 2010 LISTE DES AVIS PAR MATIÈRE CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL LISTE DES AVIS PAR MATIÈRE AVIS DU CESRBC AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME A-2010-005-CES du 18 mars 2010 Projet d'ordonnance de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'ordonnance du 19 mars 2009 portant modification du titre VII et du titre X du Code bruxellois de l'Aménagement du Territoire relative au droit de préemption A-2010-020-CES du 21 septembre 2010 Avant-projet d'arrêté du Gouvernement...
Infos PDF : 17/03/2011 - 108 p. - 7.01 Mo - Version HTML
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http://www.esr.irisnet.be/site13/plone/publications/rapport-annuel-1/CES_Rapport_2010_FR.pdf
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 • charte
www.pays-du-grand-provinois.fr - 06/01/2012 02:30:23
...DE CHARTE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DU PAYS DU GRAND PROVINOIS 10 juillet 2006 2006 - 2015 DOMINO COMMUNICATION PROJET DE CHARTE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DU PAYS DU GRAND PROVINOIS - 10 JUILLET 2006 Ministre de la Fonction Publique, Président du Pays du Grand Provinois Président de la Communauté de Communes du Provinois. Avant-propos Par Christian JACOB, AVANT-PROPOS & INTRODUCTION Le Pays du Grand Provinois : une...
Infos PDF : 3/08/2006 - 86 p. - 37.11 Mo - Version HTML
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• AR 29.09.2009 transposition
www.esimap.be - 24/08/2011 02:31:10
...2009 dans les affaires C-287/07 et C-292/07, Commission/Belgique, un certain nombre d adaptations doivent être apportées à la législation relative aux marchés publics actuellement en vigueur aûn de rendre celle-ci conforme à l interprétation résultant desdits arrêts. A cette ûn, le présent projet modiûe la loi du 24 décembre 1993 en faisant notamment application des articles 1er, § 1er, alinéa 2, 2, alinéa 2, 5, 27, 43, § 1er, alinéa 1er, 59, § 1er, et 65, alinéa 1er, de ladite loi, qui permettent au Roi de prendre les mesures nécessaires pour assurer la transposition des dispositions...
Infos PDF : 2/10/2009 - 78 p. - 1.7 Mo - Version HTML
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• AR 10.02.10 modif L 24.12.93
www.esimap.be - 24/08/2011 02:31:07
...artikel 69 van het ontwerp, betreffende het prijsonderzoek, is het beter te preciseren dat de verantwoordingen schriftelijk moeten gebeuren omdat de aanbestedende dienst op basis daarvan een gemotiveerde beslissing moet nemen over het al dan niet normale karakter van een prijs. Sire, Le présent projet contient d une part, les mesures d exécution de la loi du 23 décembre 2009 introduisant un nouveau livre relatif à la motivation, à l information et aux voies de recours dans la loi du 24 décembre 1993 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services...
Infos PDF : 15/02/2010 - 136 p. - 3.97 Mo - Version HTML
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• PCD 229annexes - version def
www.molenbeek.be - 11/07/2011 02:32:33
...d'îlots Molenbeek CPAS toutes communes tous CPAS 103 1633 immeubles isolés 4 45 691 516 total logements 107 45 2324 516 total 152 2840 COOPARCH - R.U. scrl 229annexes - version def.doc 6 mai 2004 page 8 Molenbeek-Saint-Jean : annexes du PCD 1.1.2.2.2 Les contrats de quartier Voir « une Commune en projets ». 1.1.2.2.3 L'acquisition par les communes d'immeubles abandonnés Molenbeek n'a pas introduit de demande de subsides dans le cadre de cette procédure. 1.1.2.2.4 La rénovation urbaine menée par la SDRB Source : rapport d'activités 2001. En matière de construction / rénovation pour ménages à revenu...
Infos PDF : 29/07/2004 - 89 p. - 2.91 Mo - Version HTML
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• BEST PRACTICES SENEGAL
www.fordev.ethz.ch - 24/06/2011 03:06:10
...D’EXPERIENCES DE GESTION DURABLE DES TERRES AU SENEGAL Projet «Land Degradation Assessment in drylands» (LADA) BEST PRACTICES Déthié Soumaré Ndiaye Assize Touré Sous la direction de Centre de Suivi Ecologique LADA World Overview of Conservation Approaches and Technologies UNEP Cet ouvrage publié par le Centre de Suivi Ecologique de Dakar (CSE) est une...
Infos PDF : 1/10/2010 - 102 p. - 6.35 Mo - Version HTML
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http://www.fordev.ethz.ch/news/BEST_PRACTICES_SENEGAL.pdf
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• CWATUP 2009
www.chassisernst.be - 11/05/2011 02:54:43
...22 septembre 2009 2 Sous-section 3. - Des dispositions communes Section 3. - De l'introduction et de l'instruction de la demande de permis Section 4. - De la décision du collège communal Section 5. - De la saisine du fonctionnaire délégué Section 6. - Des recours Section 7. - De la procédure des projets d'évaluation des incidences sur l'environnement Art. 114 Art. 115 et 116 Art. 117 Art. 118 Art. 119 à 123 Art. 124 et 125 (Art. 126 abrogé) Section 8. - Des permis délivrés par le Gouvernement ou le fonctionnaire délégué, de leur introduction et de leur instruction Section 9. - Des charges d...
Infos PDF : 22/09/2009 - 287 p. - 1.64 Mo - Version HTML
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http://www.chassisernst.be/documents/CWATUP 2009.pdf
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• f1358 Rapport de Francois Goulard et Francois Pupponi sur l evaluation des aides aux quartiers defavorises Tome 1 309 p
www.professionbanlieue.org - 27/04/2011 02:32:41
...plus fort d insécurité dans les ZUS . 275 H. LES IMPACTS TRANSVERSAUX DES ACTIONS MISES EN RUVRE DANS LE CADRE DES CUCS : DES RAISONS D ESPÉRER ? . 276 AUDITION DE Mme FADELA AMARA, SECRÉTAIRE D ÉTAT CHARGÉE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE. 279 RÉUNION DU COMITÉ DU 21 OCTOBRE 2010 : EXAMEN DU PROJET DE RAPPORT D INFORMATION . 297 ANNEXE : TRAVAUX DE LA MISSION . 309 — 9 — I NT RO DUCTI ON Le présent rapport constitue l une des premières évaluations de politique publique, au sens de l article 24 de la Constitution dans sa rédaction issue de la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008...
Infos PDF : 22/10/2010 - 309 p. - 1.63 Mo - Version HTML
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http://www.professionbanlieue.org/f1358_Rapport_de_Francois_Goulard_et_Francois_Pupponi_sur_l_evaluation_des_aides_aux_quartiers_defavorises_Tome_1_309_p_.pdf
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• f1365 Rapport de Francois Goulard et Francois Pupponi sur l evaluation des aides aux quartiers defavorises Tome 2 Etudes 352 p
www.professionbanlieue.org - 27/04/2011 02:32:08
...de mixité contestée par les chercheurs. 60 B. LES QUESTIONS TRANSVERSALES D ÉVALUATION. 62 1. Une politique territoriale ?. 62 a) La politique de la ville, une politique des villes ? . 63 b) Des intercommunalités déstabilisées ?. 65 c) Vers des contractualisations verticales ? . 68 d) Logique de projet ou routine administrative ? . 71 Encadré : Qui pilote la "Politique des grandes villes" aux Pays-Bas? . 73 2. Une politique intégrée ?. 75 a) L interministérialité a-t-elle jamais fonctionné ?. 75 b) Les contractualisations locales : cohérence ou fragmentation ?. 77 c) Les maires en dernier...
Infos PDF : 25/10/2010 - 352 p. - 5.93 Mo - Version HTML
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http://www.professionbanlieue.org/f1365_Rapport_de_Francois_Goulard_et_Francois_Pupponi_sur_l_evaluation_des_aides_aux_quartiers_defavorises_Tome_2_Etudes_352_p_.pdf
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