Documentation pour "renvoi"
Il y a 335 document(s) pour l'expression "renvoi" sur spider-pdf.com
 • file 4d0f6fc89bafd
www.xktheatergroup.be - 06/12/2011 02:31:14
...DE SOINS MEDICAUX PAR CENTRE. 33 a. Le centre pour illégaux de Merksplas (CIM). 33 1. Le personnel médical. 33 2. Accès à la dispensation de soins curatifs. 36 3. Quelques aspects relatifs à la qualité des soins . 37 4. Relation/communication entre prestataires de soins et occupants . 39 5. Renvois médicaux . 39 6. Prise en charge médicale . 40 7. Soins dentaires. 40 8. Problématique psychiatrique . 40 9. Accompagnement psychologique. 40 10. Suicide des patients . 43 11. Violence en cas d expulsion. 43 12. Certificat d aptitude de vol (fit to fly) . 43 13. Toxicomanies . 44 14. Grossesses....
Infos PDF : 19/06/2009 - 98 p. - 0.65 Mo - Version HTML
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http://www.xktheatergroup.be/img/presse/file_4d0f6fc89bafd.pdf
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 • jp-iv-04-05
www.juriscope.org - 18/05/2010 11:20:55
...par devant la cour de ce siège à l'audience du mardi 11 novembre 2003 pour entendre, annuler ou infirmer ladite ordonnance ; Sur cette assignation, la cause a été inscrite au rôle général du Greffe de la cour sous le numéro 1316 de l'an 2003 ; Appelée à l'audience sus-indiquée, la cause après des renvois a été utilement retenue le 27 janvier 2004 sur les pièces, conclusions écrites et orales des parties ; Le Ministère Public à qui le dossier a été communiqué le 27 janvier 2004 a requit l'information de l'ordonnance attaquée ; DROIT : En cet état, la cause présentait à juger les points de droit...
Infos PDF : 14/02/2007 - 315 p. - 1.17 Mo - Version HTML
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http://www.juriscope.org/infos_ohada/jurisprudence/nationale/decisions/jp-iv-04-05.pdf
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 • grille evaluation plans strat cant juin09]
www.perequation-financiere.ch - 23/05/2011 02:57:40
...personnes invalides. La grille d évaluation figurant sur les pages ci-après donne un condensé des attentes que les organisations pour personnes handicapées et les institutions placent dans les divers éléments des plans stratégiques pour personnes handicapées. (Les points présentés comprennent des renvois à la position de la CI Mise en Suvre RPT «Programme en 10 points destiné aux institutions pour personnes handicapées» et au document «Principes de base et revendications minimales pour les personnes résidant en institution» publié par insieme Suisse). 1 DOK, CURAVIVA, INSOS Critères, questions...
Infos PDF : 3/07/2009 - 12 p. - 0.13 Mo - Version HTML
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http://www.perequation-financiere.ch/m/mandanten/185/download/grille_evaluation_plans_strat_cant_juin09].pdf
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• Reglement-personnel-communal
www.st-aubin.ch - 12/05/2011 02:59:25
...a procuré au collaborateur ou à la collaboratrice un emploi auprès d un autre employeur public ou privé, à des conditions comparables à celles dont il bénéficiait. Licenciement 4 5 Art. 19 Résiliation du contrat de travail par l'employeur pour des motifs liés aux aptitudes ou au comportement Renvoi lié aux aptitudes et au comportement 1 Lorsque le collaborateur ou la collaboratrice ne répond pas ou plus aux exigences de la fonction pour des motifs liés à ses aptitudes ou à son comportement, le Conseil communal peut résilier les rapports de service trois mois à l'avance pour la fin d'un mois....
Infos PDF : 5/12/2010 - 31 p. - 0.45 Mo - Version HTML
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http://www.st-aubin.ch/documents/2010-12-20-assemblee/Reglement-personnel-communal.pdf
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• CM 21-10-10
www.lancy.ch - 08/04/2012 02:31:57
...procédures classiques et de mettre le restant du projet en suspens tant que la bibliothèque n est pas réalisée. Cela nous laissera le temps de la réflexion et de réfléchir au reste de l aménagement de l esplanade des Palettes. Monsieur le Président, je vous demande de mettre cette proposition de renvoi tout de suite au vote. Je vous remercie pour votre attention. M. ZEHFUS : j aimerais répondre à M. PABOUCTSIDIS, nouveau membre UDC. Je ne pense que c est lui qui a fait cette chose, mais il y a un marionnettiste derrière - j y reviendrai plus tard dans les divers. S il avait été déjà dans les...
Infos PDF : 2/11/2010 - 55 p. - 0.59 Mo - Version HTML
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http://www.lancy.ch/jahia/webdav/site/lancy/shared/pv_decisions/Proces-verbaux 2010/CM_21-10-10.pdf
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• cpir2010
www.rielle.info - 27/01/2011 04:35:19
...10.06.2010 07:16 Projet de la Commission de rédaction pour le vote final Arrêté fédéral concernant le contre-projet «Expulsion et renvoi des criminels étrangers dans le respect de la Constitution» (contre-projet à l initiative populaire «Pour le renvoi des étrangers criminels (Initiative sur le renvoi)») du 10 juin 2010 L Assemblée fédérale de la Confédération suisse, vu l art. 139, al. 5, de la Constitution1, vu l initiative populaire «Pour le renvoi des étrangers criminels (Initiative sur le renvoi)» déposée le 15 février 20082, arrête: I La Constitution est modifiée comme suit: Titre...
Infos PDF : 10/06/2010 - 3 p. - 0.08 Mo - Version HTML
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http://www.rielle.info/cpir2010.pdf
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• Actes Colloque 22-11-08
www.ligue-enfants.be - 12/07/2011 02:30:26
...l exclusion définitive. Il n y a donc pas eu de gradation de sanction. Pour d autres situations, nous sommes plutôt dans la sphère du décrochage scolaire où les échecs répétés et qui semblent irrémédiables à l élève, conduisent celui-ci à des comportements perturbateurs répétés; dès lors le renvoi définitif ne résout en rien la problématique sous-jacente d échec scolaire, cachée par les problèmes de comportement de l élève. D une école à l autre, nous observons de grandes différences dans la gestion des comportements problématiques des élèves : certaines considèrent le renvoi définitif...
Infos PDF : 12/08/2010 - 39 p. - 0.24 Mo - Version HTML
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• EMPL-EMPD LHPS visant l introduction d un RDU
www.dsas.vd.ch - 10/05/2011 02:59:31
...réunis dans le projet RDU. Seule une communication dans des cas d'espèce et sur demande écrite et motivée est admise (art. 50a, 1er al., let. e, ch. 1 de la loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants, auquel l'art. 26 de loi fédérale sur les prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI renvoie). Une communication de données PC est bien sûr également admise en cas de consentement de la personne concernée (art. 50a, al. 4, let. b de la LAVS). Dès lors, le projet de loi RDU prévoit de rappeler ces restrictions fédérales par un renvoi à l'article 50a de la loi AVS/AI. Dans la pratique,...
Infos PDF : 19/04/2010 - 75 p. - 1.3 Mo - Version HTML
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http://www.dsas.vd.ch/fileadmin/user_upload/organisation/dsas/cd/fichiers_pdf/EMPL-EMPD_LHPS_visant_l_introduction_d_un_RDU.pdf
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• jp-iv-00-03
www.juriscope.org - 18/05/2010 11:21:10
...par devant la cour de ce siège à l'audience du vendredi 20 octobre 2000 pour entendre, annuler ou infirmer ladite ordonnance; Sur cette assignation, la cause a été inscrite au rôle général du Greffe de la cour sous le n°1109 de l'an 2000 ; Appelée à l'audience sus-indiquée, la cause après des renvois a été utilement retenue le 16 mars 2000 sur les pièces, conclusions écrites et orales des parties ; DROIT : En cet état, la cause présentait à juger les points de droit résultant des pièces, des conclusions écrites et orales des parties ; La Cour a mis l'affaire en délibéré pour rendre son arrêt à...
Infos PDF : 14/02/2007 - 220 p. - 0.96 Mo - Version HTML
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http://www.juriscope.org/infos_ohada/jurisprudence/nationale/decisions/jp-iv-00-03.pdf
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• 407714862847222 reglementmunicipal-janv2009
www.grand-saconnex.ch - 09/05/2012 02:31:23
...doit le faire parvenir à chaque Conseiller, en même temps que la convocation à cette séance, dans les délais fixés à l article 17 du présent règlement. Le Conseil municipal se prononce de suite sur l entrée en matière. S il l accepte, il décide la discussion immédiate, suivie d un vote, ou le renvoi à une Commission. L auteur peut demander à être entendu par toute Commission à laquelle son projet de délibération est renvoyé, au cas où il n en serait pas membre. -9- Art. 31 Résolution La résolution est la voie par laquelle le Conseil municipal exprime son opinion sur un objet quelconque ou...
Infos PDF : 16/08/2011 - 23 p. - 0.39 Mo - Version HTML
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