Documentation pour "responsabilite"
Il y a 86 document(s) pour l'expression "responsabilite" sur spider-pdf.com
 • societes
www.juriscope.org - 18/05/2010 11:18:53
...SOCIAL Section 1. Dispositions générales Section 2. Montant du capital social Section 3. Modification du capital CHAPITRE 10. MODIFICATION DES STATUTS CHAPITRE 11. DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE OU NOTARIEE DE SOUSCRIPTION ET DE VERSEMENT CHAPITRE 12. NON RESPECT DES FORMALITES - RESPONSABILITES DECLARATION TITRE 4. APPEL PUBLIC A L'EPARGNE CHAPITRE 1.CHAMP D'APPLICATION DE L'APPEL PUBLIC A L'EPARGNE CHAPITRE 2.DOCUMENT D'INFORMATION 3 TITRE 5. IMMATRICULATION - PERSONNALITE JURIDIQUE CHAPITRE 1. DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE 2. SOCIETE EN FORMATION ET SOCIETE CONSTITUEE MAIS NON...
Infos PDF : 15/12/2000 - 222 p. - 0.46 Mo - Version HTML
|
http://www.juriscope.org/infos_ohada/societe/pdf-fr/societes.pdf
|
• r57-3
www.ires-fr.org - 18/05/2010 11:17:07
...seront d'une importance cruciale pour faire des principes directeurs un point de référence et un outil de promotion de la responsabilité sociale des entreprises. » http://www.oecd.org/dataoecd/56/36/1922428. pdf ; la notion elle-même n'a pas été inscrite dans le corps des principes directeurs. 56 RESPONSABILITE SOCIALE DES ENTREPRISES ET DROIT DU TRAVAIL (EUROPEEN), AMIS OU ENNEMIS ? Toutefois, ces codes n'ont pas été rédigés au niveau intergouvernemental. En effet, dans le droit fil de l'attitude d'anticipation des entreprises envers les critiques éventuelles à une époque où les effets perturbateurs de...
Infos PDF : 20/10/2008 - 31 p. - 0.17 Mo - Version HTML
|
http://www.ires-fr.org/img/file/r57-3.pdf
|
• isabelle freval
www.gridauh.fr - 03/06/2011 02:31:04
...DE NICE SOPHIA-ANTIPOLIS Faculté de Droit, des Sciences Politiques, Economique et de Gestion Centre de recherches en droit économique CREDECO GREDEG UMR 6227 LES LIMITES DE LA « RESPONSABILITE ENVIRONNEMENTALE » APPRECIATION CRITIQUE DE LA LOI DU 1er AOUT 2008 Mémoire de recherche Présenté et soutenu le 31 août 2009 par Isabelle Fréval MEMBRES DU JURY : Madame le Professeur Pascale Steichen Université de Nice-Sophia Antipolis, Avocat au Barreau de Nice, Directrice de recherche Maître...
Infos PDF : 27/01/2010 - 126 p. - 0.61 Mo - Version HTML
|
http://www.gridauh.fr/fileadmin/gridauh/MEDIA/2011/theses_et_memoires/isabelle_freval.pdf
|
• r57-4
www.ires-fr.org - 18/05/2010 11:17:03
...J. Delors et un groupe d'entreprises européennes. 3. Pour une définition du terme « parties prenantes » et une présentation des différentes théories qui s'y réfèrent, voir Capron, Quairel-Lanoizelée (2004), ainsi que l'introduction de ce numéro. 88 LE COMITE D'ENTREPRISE EUROPEEN : UN ACTEUR DE LA RESPONSABILITE SOCIALE DE L'ENTREPRISE ? (Aglietta, Rebérioux, 2004). De ce fait, développement des pratiques de responsabilité sociale et fonctionnement des comités d'entreprise européens se trouvent de plus en plus souvent associés dans les représentations et dans les pratiques des acteurs économiques, sociaux...
Infos PDF : 20/10/2008 - 24 p. - 0.15 Mo - Version HTML
|
http://www.ires-fr.org/img/file/r57-4.pdf
|
• Programme-detaille-de-la-21e-edition-du-Congres-HR-des-5-et-6-avril-2011
www.congreshr.com - 01/07/2011 02:30:03
...Stéphane ROUSSEL Directeur Général Ressources Humaines, VIVENDI Nicole NOTAT Président Directeur Général, VIGEO Marianne LAIGNEAU Directeur des Ressources Humaines Groupe, EDF Yves BAROU Conseiller social, FONDS STRATEGIQUE D INVESTISSEMENT (FSI) et Président du CERCLE DES DRH EUROPEENS POUR LA RESPONSABILITE SOCIALE Michel CAPRON Professeur Émérite, INSTITUT DE RECHERCHE EN GESTION (UNIVERSITÉ PARIS EST CRÉTEIL) Eric PEZET Professeur des Universités, UNIVERSITÉ PARIS OUEST NANTERRE LA DÉFENSE, Directeur du Master RH, IFG-CNOF, et Co-Directeur de PRIMAL (Paris Research in Norms Management and Law)...
Infos PDF : 4/04/2011 - 8 p. - 1.91 Mo - Version HTML
|
http://www.congreshr.com/wp-content/uploads/Programme-detaille-de-la-21e-edition-du-Congres-HR-des-5-et-6-avril-2011.pdf
|
 • Statuts SER v modif 2008
www.le-ser.ch - 28/05/2011 02:40:33
...MEDIA COMMUNICATION Organe de presse COMMISSIONS PERMANENTES Définition Tâches Art. 26 Art. 27 p. 7 p. 7 XII Art. 28 Art. 29 p. 8 p. 8 XIII Art. 30 p. 8 XIV Art. 31 Art. 32 p. 8 p. 8 XV COMMISSION DE VERIFICATION DES COMPTES (CoVeCo) Composition Art. 33 Mandat Art. 34 PRESIDENCE Election Mandat RESPONSABILITE Responsabilité REPRESENTATIONS Mandat et obligation MODIFICATION DES STATUTS Modification DISSOLUTION Dissolution ENTREE EN VIGUEUR Entrée en vigueur DISPOSITIONS TRANSITOIRES Dispositions transitoires p. 8 p. 8 XVI Art. 35 Art. 36 p. 9 p. 9 XVII Art. 37 p. 9 XVIII Art. 38 p. 9 XIX Art. 39 p. 9 XX...
Infos PDF : 20/10/2010 - 10 p. - 0.3 Mo - Version HTML
|
http://www.le-ser.ch/_library/Fichiers_PDF/Statuts_SER_v_modif_2008.pdf
|
• programme 09 10
www.formationtransformation.ch - 03/03/2011 03:51:27
...le debut de la session permet une Ì€ Ì recuperation de 60 % du cout total du cours. Lʼabsence le jour meme Ì Ì Ì‚ Ì‚ entraiÌ‚ e la perte de la totalite de la somme. Toute absence, interruption, n Ì ou tout renoncement a un cours deja commence ne sera pas rembourse. Ì€ Ì Ì€ Ì Ì Cʼest la responsabilite de chaque participant dʼobtenir lors de ses Ì absences, les notes et contenus du cours aupres dʼun autre participant. Ì€ Le cours manque ne peut pas etre remplace. Ì Ì‚ Ì Le centre decline toute responsabilite en cas de pertes, vols, dommages Ì Ì et accidents pendant les cours, ateliers et...
Infos PDF : 26/08/2009 - 28 p. - 0.17 Mo - Version HTML
|
http://www.formationtransformation.ch/documents/programme_09_10.pdf
|
• statuts ser
www.le-ser.ch - 27/11/2010 04:03:08
...MEDIA COMMUNICATION Organe de presse COMMISSIONS PERMANENTES Définition Tâches Art. 26 Art. 27 p. 7 p. 7 XII Art. 28 Art. 29 p. 8 p. 8 XIII Art. 30 p. 8 XIV Art. 31 Art. 32 p. 8 p. 8 XV COMMISSION DE VERIFICATION DES COMPTES (CoVeCo) Composition Art. 33 Mandat Art. 34 PRESIDENCE Election Mandat RESPONSABILITE Responsabilité REPRESENTATIONS Mandat et obligation MODIFICATION DES STATUTS Modification DISSOLUTION Dissolution ENTREE EN VIGUEUR Entrée en vigueur DISPOSITIONS TRANSITOIRES Dispositions transitoires p. 8 p. 8 XVI Art. 35 Art. 36 p. 9 p. 9 XVII Art. 37 p. 9 XVIII Art. 38 p. 9 XIX Art. 39 p. 9 XX...
Infos PDF : 21/08/2008 - 10 p. - 0.2 Mo - Version HTML
|
http://www.le-ser.ch/_library/Fichiers_PDF/statuts_ser.pdf
|
• manuelqualite
www.leconomiste.com - 18/05/2010 22:59:48
...2 - REFERENCES NORMATIVES 3 - TERMES ET DEFINITION 4 - SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE 4.1 EXIGENCES GENERALES 4.2 EXIGENCES RELATIVES A LA DOCUMENTATION 4.2.1 Généralités 4.2.2 Manuel qualité 4.2.3 Maîtrise des documents 4.2.4 Maîtrise des enregistrements relatifs à la qualité 5 - RESPONSABILITE DE LA DIRECTION 5.1 ENGAGEMENT DE LA DIRECTION 5.2 ECOUTE CLIENT 5.3 POLITIQUE QUALITE 5.4 PLANIFICATION 5.4.1 objectif qualité 5.4.2 planification du système de management de la qualité 5.5 RESPONSABILITE AUTORITE ET COMMUNICATION 5.5.1 responsabilité et autorité 5.5.2 représentant de la direction...
Infos PDF : 21/12/2006 - 21 p. - 0.49 Mo - Version HTML
|
http://www.leconomiste.com/upload/document/manuelqualite.pdf
|
• information patients rapport
www.snfge.asso.fr - 18/05/2010 12:16:48
... plus particulièrement sur les risques. Toute une série d' arrêts rendus par la Cour de cassation en 1998 apporteront un certain nombre de réponses, ce qui aura pour conséquence de mobiliser constamment les médecins sur l' information du patient. II. LA TRANSFORMATION D' ACTION D' UNE REGLE DE RESPONSABILITE EN REGLE La fonction d' une règle de responsabilité est de dire à quelles conditions l' auteur d' dommage causé à autrui doit en assumer la réparation. C' donc une règle qui un est ne joue qu' posteriori, une fois l' a accident survenu et qui sert à départager des intérêts contradictoires....
Infos PDF : 25/05/2000 - 59 p. - 0.21 Mo - Version HTML
|
http://www.snfge.asso.fr/01-bibliotheque/0d-pratiques-cliniques/has/information_patients_rapport.pdf
|
Affiner votre recherche :
|
Mots clefs :
|
