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Documentation pour "toutefois sous"

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• joe 20061221 sommaire-complet www.snfge.asso.fr - 18/05/2010 12:23:55 ...d'information Schengen. Art. 6. - Conformément au dernier alinéa de l'article 41 de la loi du 6 janvier 1978 susvisée, le droit d'accès aux données mentionnées à l'article 2 s'exerce directement auprès de la direction centrale de la police aux frontières du ministère de l'intérieur. S'agissant toutefois de la donnée relative à la mention « connu(e) » ou « inconnu(e) » au fichier des personnes recherchées ainsi que dans le système d'information Schengen, le droit d'accès s'exerce de manière indirecte auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés, dans les conditions prévues à... Infos PDF : 21/12/2006 - 323 p. - 8.08 Mo - Version HTML

http://www.snfge.asso.fr/03-professionnels/0c-depistage-cancer-colique/pdf/joe_20061221_sommaire-complet.pdf

• rapport5cerc www.cerc.gouv.fr - 18/05/2010 12:32:10 ...précise que « les salariés à temps partiel qui souhaitent occuper ou reprendre un emploi à temps complet . dans le même établissement ou, à défaut, dans la même entreprise, ont priorité pour l'attribution d'un emploi ressortissant à leur catégorie professionnelle ou d'un emploi équivalent ». Toutefois, il ne semble pas que cette possibilité soit fréquemment mise en oeuvre (contrairement à ce qui se passe aux Pays-Bas). En d'autres termes, s'ils permettent de mieux adapter le temps de travail aux besoins des employeurs, ces emplois permettent rarement aux salariés (femmes principalement) de... Infos PDF : 23/02/2005 - 179 p. - 0.69 Mo - Version HTML

http://www.cerc.gouv.fr/rapports/rapport5cerc.pdf

• joe 20061221 annexe www.snfge.asso.fr - 18/05/2010 12:25:00 ...lecteur peut classer BI-RADS ACR 0 et envoyer à la structure de gestion la fiche sur laquelle il fera figurer ses recommandations pour des examens complémentaires et éventuellement un cliché montrant l'anomalie. La structure de gestion engagera une procédure de suivi (cf. suivi des cas positifs). Toutefois, si la femme n'exige pas la restitution immédiate de ses mammographies, une seconde lecture est recommandée. Dans les cas où le radiologue découvre une anomalie suspecte à l'examen clinique chez une femme qui lui est adressée pour une mammographie de dépistage dans le cadre du programme, qu'il y... Infos PDF : 21/12/2006 - 48 p. - 3.13 Mo - Version HTML

http://www.snfge.asso.fr/03-professionnels/0c-depistage-cancer-colique/pdf/joe_20061221_annexe.pdf

• RapportGTCACEB www.sejb.ch - 20/07/2011 02:35:56 ...l AD et de répartition des cercles électoraux. En deuxième lieu, dans le jugement, la CEP souligne l'importance de l AD. Le GT est d'accord avec la CEP, et constate que l AD n était pas supérieurement classée à la CA. L AD pouvait exiger un compte-rendu ou des justificatifs, mais elle n'était toutefois pas un organe de contrôle de la CACEB! Mais même lors de réclamations justifiées de ces rapports, on s est ouvertement moqué des membres de l AD, en leur claquant le bec. On trouvera quelques exemples ici: Protocole AD du 17. 17.5.1995, point 4b) : Hans Blaser, Muri, a demandé la possibilité d... Infos PDF : 18/03/2007 - 17 p. - 0.4 Mo - Version HTML

• 2008-11-05CODE DE DEONTOLOGIE DES MK www.kinesitherapeutes-57.com - 22/03/2011 03:30:21 ... doit à la personne qu il examine, qu il soigne ou qu il conseille, une information loyale, claire et appropriée sur son état, et les soins qu il lui propose. Tout au long de la maladie, il tient compte de la personnalité du patient dans ses explications et veille à leur compréhension. Toutefois, sous réserve des dispositions de l article L. 1111-7, lorsque le médecin, appréciant en conscience, tient, pour des raisons légitimes, le patient dans l ignorance d un diagnostic ou pronostic graves, le masseur-kinésithérapeute ne doit pas révéler ces derniers. « Art. R. 4321-84. " Le... Infos PDF : 5/11/2008 - 9 p. - 0.21 Mo - Version HTML

http://www.kinesitherapeutes-57.com/pdf/2008-11-05CODE DE DEONTOLOGIE DES MK.pdf

• trajets-RA2010 www.trajets.org - 22/05/2011 03:07:27 ...Une démarche "marketing", notamment avec les restaurants, a été entreprise et a permis de limiter les effets de la crise, perceptible dans les secteurs des services. Pub, flyer et visibilité dans les médias viennent étayer notre image de marque. Ces démarches seront reprises et amplifiées en 2011. Toutefois nous avons accusé une légère baisse dans certains secteurs directement touchés par la crise : le paysagisme, la restauration, les travaux de bureau et Infographisme. D autres ont su tirer leur épingle du jeux en l augmentant : le maraîchage et l imprimerie et certaines ont encore un léger... Infos PDF : 31/03/2011 - 66 p. - 1.58 Mo - Version HTML

http://www.trajets.org/pdf/trajets-RA2010.pdf

• rapport interm 2011 www.minoteries.ch - 13/04/2012 02:31:07 ...coup de théâtre. Ces dernières années, nous n avions pas caché aux actionnaires et au personnel que, malgré l engagement inconditionnel du Directeur de cette société fille, Biomill SA, active dans le secteur du pet food, n était pas parvenue à atteindre les objectifs que nous lui avions fixés. Toutefois, la surprise a été grande lorsque nous avons annoncé publiquement, dans les premiers jours durant le 2ème semestre, les bâtiments libérés seront complètement vidés et assainis afin de créer des espaces pour la meunerie de blé tendre, qui souffre d un manque de place chronique. Les coûts de cette... Infos PDF : 13/09/2011 - 14 p. - 0.24 Mo - Version HTML

• 79 hopitaux-dans-eu www.hope.be - 02/12/2011 02:32:52 ...compromis entre un haut niveau de technicité, qui appelle sans doute une concentration de moyens, et une facilité d accès aux soins constamment réclamée par les citoyens. Là encore, les solutions peuvent varier localement, car il existe autant de cartes hospitalières que de pays. Il semble toutefois que ce débat s engage de plus en plus au niveau local, avec une tendance très nette à la territorialisation des politiques de santé. Enfin, s il est sans doute trop tôt pour parler d une Europe de la santé , la construction européenne semble accélérer les convergences. C est particulièrement... Infos PDF : 28/07/2008 - 16 p. - 0.89 Mo - Version HTML

• Reglement gestion dechets 1 www.givisiez.ch - 22/11/2010 04:16:11 ...que les matériaux d'excavation et de démolition propres, exempts de tourbe, d'humus et de matière pouvant altérer les eaux. Art. 5 Propriété des déchets Toute personne qui dépose des déchets au sens et dans les formes du présent règlement est censée en abandonner la propriété. Les déchets demeurent toutefois sous la responsabilité du détenteur jusqu'à leur élimination. II PRINCIPES D'ORGANISATION http://www.givisiez.ch 14.04.2010 page 2 COMMUNE DE GIVISIEZ Place d’Affry 1, case postale, CH-1762 Givisiez Art. 6 Tri à la source La Commune organise la collecte séparée des déchets. Elle crée à cet effet... Infos PDF : 14/04/2010 - 8 p. - 0.09 Mo - Version HTML

http://www.givisiez.ch/sites/default/files/Reglement_gestion_dechets_1.pdf

• memorandum aux politiques rentree 2010 www.adeb.be - 21/08/2011 02:30:46 ...l absolue nécessité de poursuivre l instauration en Communauté française d une politique globale et intégrée du livre à laquelle la Ministre de la Culture, Fadila Laanan, s est attelée depuis la tenue des États généraux de la culture en 2005, dans un paysage budgétaire dédié au livre qui reste toutefois sous-financé par rapport aux autres secteurs culturels et trop limité à certains genres éditoriaux sans prendre en compte véritablement, faute de moyens, le virage numérique et technologique que doit amorcer notre édition pour assurer sa survie dès aujourd hui. Suite aux élections de juin 2010 et... Infos PDF : 6/09/2010 - 2 p. - 0.06 Mo - Version HTML